Textes académiques
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Télétravail en services académiques
Année 2026/2027 - (DIPATE)
La présente circulaire précise les conditions et les modalités de la mise en œuvre du télétravail dans les services académiques de l'académie de Nantes.
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Circulaire télétravail en EPLE
Année 2026/2027 - (DIPATE)
La présente circulaire précise les conditions d'accès au télétravail en EPLE.
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Arrêté de nomination de l'agent comptable du LEGT Livet-Nantes
Année 2026 - (SAJ)
Nomination d'un nouvel agent comptable à compter du 01/09/2026
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Arrêté déterminant le siège et la composition des groupements de comptabilité des EPLE au sein de la région académique
Année 2026 - (SAJ)
Carte comptable à compter du 01/09/2026
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Arretés de titularisation du second degré privé
Année 2026 - (DEP)
Arrêtés suite au jury de titularisation des enseignants du second degré privé
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Mise en place d'un cadre d'usage et de suivi de l'Intelligence Artificielle Générative (IAG) au sein des services académiques.
Année 2026 - (DRASI)
Cette circulaire vise à structurer l’intégration de l’IA générative dans les services académiques en priorisant la sécurité, la conformité et l’accompagnement des agents.
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Commission d'accès au deuxième cycle de l'enseignement supérieur
Année 2026 - (DESUP)
Arrêté portant la composition de la commission.
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Tableau d'avancement au grade d'ATRF principal 1ère classe
Année 2026 - (DIPATE 3)
Arrêté collectif - Tableau d'avancement
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Tableau d'avancement au grade d'ATRF principal 2ème classe
Année 2026 - DIPATE 3
Arrêté collectif - Tableau d'avancement
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Tableau d'avancement au grade d'ASSAE principal
Année 2026 - DIPATE 3
Arrêté collectif - Tableau d'avancement
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Arrêté fixant le nombre de membres de la commission consultative mixte académique (CCMA) de l'académie de Nantes
Année 2026 - (SG-DRH)
Arrêté n° SG-DRH-02bis-2026.
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Cumul d'activité 2026 2027
Rentrée 2026 - (DEP)
Demande de cumul d'activité pour les enseignants du second degré privé. Rentrée 2026
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Restauration du personnel
Rentrée 2026 / 2027 - (SAAS)
Dans le cadre de l’action sociale menée en faveur des personnels, il est possible de prendre, sous certaines conditions, le repas du midi dans un service de restauration administrative.
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Tableau d'avancement au grade d'INFENES hors classe
Année 2026 - DIPATE 3
Arrêté collectif - Tableau d'avancement.
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Affectation en qualité d'élève fonctionnaire des lauréats des concours du second degré public rentrée 2026
Rentrée 2026 - (DIPE)
Affectation en qualité d'élève fonctionnaire
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Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré public rentrée 2026
Rentrée 2026 - (DIPE)
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire.
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Arrêtés de nomination des agents comptables
Année scolaire 2025/2026 - (SAJ)
Retrouvez l'ensemble des arrêtés de nomination des agents comptables pour l'année scolaire 2025/2026.
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Liste d'aptitude aux fonctions d'AAE et promus dans le corps des attachés d'administration de l'État (AAE)(APA)
Année 2026 - (DIPATE 1)
Arrêté collectif - Liste d'aptitude.
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Tableau d'avancement au grade grade d'attaché principal d'administration (APA)
Année 2026 - (DIPATE 1)
Arrêté collectif - Tableau d'avancement.
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Arrêté de composition du jury du concours externe de recrutement de techniciens de recherche et de formation de classe normale – BAP G (patrimoine immobilier, logistique, restauration et prévention) – emploi type Technicien-ne logistique – dans l’académie
DEC - session 2026
Arrêté fixant la composition du jury
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Arrêté de composition du jury du concours externe de recrutement d’adjoints techniques principaux de recherche et de formation de 2ème classe – BAP G (patrimoine immobilier, logistique, restauration et prévention) – emploi type Opérateur-trice logistique
DEC - session 2026
Arrêté fixant la composition du jury
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Arrêté de composition du jury du concours interne de recrutement d’adjoints techniques principaux de recherche et de formation de 2ème classe – BAP G (patrimoine immobilier, logistique, restauration et prévention) – emploi type Opérateur-trice logistique
DEC - session 2026
Arrêté composition jury concours interne Opérateur-trice logistique
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Nomination du jury de l’examen professionnel de sélection pour l’avancement au grade d’adjoint technique principal de recherche et de formation de 2ème classe du ministère chargé de l’enseignement supérieur
DEC - session 2026
Arrêté fixant la composition du jury
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Arrêté relatif à la création d'une commission consultative mixte interdépartementale au sein de l'académie de Nantes
Année 2026 - (SG-DRH)
Arrêté n° SG-DRH-03-2026.
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Liste d'aptitude au corps des SAENES
Année 2026 - (DIPATE)
Arrêté collectif - liste d'aptitude au corps des SAENES
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Tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ADJAENES principal 1ère classe
Année 2026 - (DIPATE)
Arrêté collectif - tableau d'avancement au grade d'ADJAENES principal 1ère classe
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Tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ADJAENES principal 2ème classe
Année 2026 - (DIPATE)
Arrêté collectif - tableau d'avancement au grade d'ADJAENES principal 2ème classe
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Tableau d'avancement pour l'accès au grade de SAENES classe exceptionnelle
Année 2026 - (DIPATE)
Arrêté collectif - tableau d'avancement au grade de SAENES classe exceptionnelle
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Tableau d'avancement pour l'accès au grade de SAENES classe supérieure
Année 2026 - (DIPATE)
Arrêté collectif - tableau d'avancement au grade de SAENES classe supérieure
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Admission à la retraite des enseignants du 1er degré public à compter du 1er septembre 2026
Année 2026 - (DRH-pension1)
Cette circulaire précise le calendrier et les modalités de demande d'admission à la retraite pour les enseignants du 1ᵉʳ degré public de l'académie de Nantes à compter du 1ᵉʳ septembre 2026, avec un dépôt des demandes conseillé avant le 30 septembre 2026.
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Organisation du Diplôme National du Brevet – Vade-mecum du chef de centre
Session 2026 - (DEC)
Vade-mecum DNB 2026
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Mouvement interne des personnels administratifs (ADJAENES & SAENES) du Rectorat de Nantes
Rentrée scolaire 2026 - (DIPATE)
La présente note a pour objet de présenter les modalités d’organisation du mouvement interne des personnels administratifs ADJAENES et SAENES du Rectorat, au titre de la rentrée scolaire 2026.
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Réemploi et évaluation des agents non titulaires
Rentrée 2026 - (DIPATE 4)
La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de réemploi, de renouvellement de candidature et d'expression des vœux des contractuels ATSS pour la rentrée prochaine.
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Accès au grade de la Hors Classe pour les enseignants du 2nd degré privé
Année 2026 - (DEP)
Accès au grade de la Hors Classe pour les enseignants du 2nd degré privé
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Listes d'aptitude exceptionnelles d'accès aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP ou de professeur d'EPS
Rentrée scolaire 2026 - (DEP)
Circulaire "Listes d'aptitude exceptionnelles d'accès aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP ou de professeur d'EPS" au titre de l'année 2026.
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Accès au grade de la classe exceptionnelle des maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous contrat
Année 2026 - (DEP)
Conditions, éligibilité et calendrier pour l'accès au grade de la classe exceptionnelle des maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous contrat.
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Indemnités tutorat SOPA 2025-2026 et demande de dotation ASIE
Année scolaire 2025/2026 - (DPM)
Cette circulaire et son annexe précise les indemnités des tuteurs des étudiants en Master 1 MEEF en stage d’observation et de pratique accompagnée (SOPA) et des tuteurs des étudiants en Master 2 MEEF en stage de pratique accompagnée (SPA) selon les modalités fixées par les décrets et arrêtés en vigueur pour l’année scolaire 2025-2026.
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Composition du jury du concours de recrutement des infirmiers de l’Education nationale et de l’enseignement supérieur - arreté modifié
Session 2026 - (DEC)
Arrêté fixant la composition du jury.
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Évolution de l'offre de formation par apprentissage en EPLE
Rentrée 2027 - (DRAFPIC)
Dans le cadre des orientations fixées par les circulaires interministérielles du 13 juillet 2023, et encohérence avec les ambitions du projet académique 2023-2027 ainsi qu'avec la politique académiquedu réseau GRETA-CFA de la région académique des Pays de la Loire, l'évolution pluriannuellede la carte des formations professionnelles s'inscrit dans une dynamique renforcée de sécurisation et dediversification coordonnée des parcours de formation.
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Organisation des baccalauréats général et technologique - Vade-mecum du chef de centre
Session 2026 - (DEC)
Guide pour les chefs d'établissement désignés chefs de centre pour l'accueil des épreuves, et/ou des corrections, et/ou des délibérations des baccalauréats général (BCG) et technologique (BTN) - session 2026
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Détachement et intégration directe pour l'année 2026-2027 dans les corps d'IA-IPR et IEN 1er et 2nd degrés
Année 2026/2027 - (DIPATE 1)
La présente circulaire rappelle les conditions et la procédure à suivre pour exprimer une demande de détachement dans les corps des IA-IPR et IEN 1er et 2nd degrés.
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Liste d'aptitude d'accès au corps des Inspecteurs de l'Éducation Nationale
Année 2026/2027 - (DIPATE 1)
La présente note rappelle les modalités d'inscriptions et de candidatures à la liste d'aptitude 2026 d'accès au corps des Inspecteurs de l'Éducation Nationale.
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Composition du jury de titularisation BOE-CAPES-CAPET Public
Session juin 2026 - (DIPE)
Arrêté présentant la composition du jury.
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Composition du jury de titularisation BOE-CAPLP Public
Session juin 2026 - (DIPE)
Arrêté présentant la composition du jury.
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Demandes de congé parental
À compter de février 2026 - (SAGEPP)
La présente note a pour objet de préciser les règles en matière de congé parental applicable aux maîtres contractuels et agréés de enseignement privé sous contrat et les conditions de réintégration. Demandes à effectuer sur Démarche Numérique.
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Inscription sur la liste d'aptitude à l'emploi de directeur adjoint chargé de SEGPA de collège
Année 2026/2027 - (DIPATE 1)
La présente note a pour objet de vous demander d'effectuer l'appel à candidatures en vue d'établir la liste d'aptitude à l'emploi de directeur adjoint chargé de section d'enseignement général et professionnel adapté au collège.
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Certificat d'aptitude au Professorat des Écoles
Session 2026 - (SIDEEP/SAGEPP)
Composition du jury chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des professeurs des écoles stagiaires et des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privés sous contrat.
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Titularisation BOE CAPET CAPES privé
Session 2026 - (DEP)
Arrêté fixant la composition du jury - Session 2026
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Titularisation des personnels enseignants stagiaires du premier degré public et privés
Session 2026 - (SIDEEP/SAGEPP)
Modalités d'évaluation de stage des personnels enseignants stagiaires du premier degré.
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Vade-mecum du chef de centre des examens professionnels (CAP, CS, BCP, BP, BTS)
Exapro niveaux 3 et 4 et BTS - session 2026 - (DEC)
Organisation des examens professionnels des niveaux 3 et 4, et du BTS - session 2026
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Circulaire relative au mouvement des maîtres ou documentalistes des établissements d'enseignement privés sous contrat
Mouvement 2026 1er avril au 10 avril - (DEP)
Circulaire relative au mouvement 2026.
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Arrêté de composition du jury de titularisation CAPES-CAPET Public
Session juin 2026 - (DIPE)
Arrêté fixant la composition du jury.
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Arrêté de composition du jury de titularisation CPE Public
Session juin 2026 - (DIPE)
Arrêté fixant la composition du jury.
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Composition des commissions d'entretien professionnel des professeurs PLP stagiaires du second degré public
Année 2026 - (DIPE)
Arrêté fixant la composition de la commission.
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Composition du jury de titularisation CAPLP Public
Session juin 2026 - (DIPE)
Arrêté fixant la composition du jury.
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Composition du jury du concours de recrutement des infirmiers de l’Education nationale et de l’enseignement supérieur
Session 2026 - (DEC)
Arrêté fixant la composition du jury.
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Composition du jury du concours d’assistant de service social
Session 2026 - (DEC)
Arrêté composition jury concours assistant service social session 2026.
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Composition du jury du concours externe commun de recrutement dans le deuxième grade des adjoints administratifs
Session 2026 - (DEC)
Arrêté composition jury adjoint administratif principal 2ème classe externe session 2026
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Composition du jury du concours externe commun de recrutement dans le premier grade des secrétaires administratifs
Session 2026 - (DEC)
Arrêté fixant la composition du jury.
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Composition du jury du concours interne commun de recrutement dans le deuxième grade des adjoints administratifs
Session 2026 - (DEC)
Arrêté fixant la composition du jury
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Composition du jury du concours interne commun de recrutement dans le premier grade des secrétaires administratifs
Session 2026 - (DEC)
Arrêté fixant la composition du jury.
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Jury de titularisation CAPEPS Public
Session juin 2026 - (DIPE)
Arrêté fixant la composition du jury.
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Jury de titularisation 2nd degré - session de juin 2026
Juin 2026 - (DEP)
Modalités d'évaluation du stage des maîtres contractuels et agréés à titre provisoire de l'enseignement privé - session 2026
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Note Avis ISFEC jury de juin 2026 pour les stagiaires en alternance
Juin 2026 - (DEP)
Modalité d'évaluation de stage des maîtres (en alternance) contractuels et agréés à titre provisoire de l'enseignement privé - session juin 2026
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Opérations annuelles de gestion des personnels relevant des filières ATSS et Recherche et Formation - Entretiens professionnels
Année 2026 - (DIPATE)
La présente note de service a pour objet de vous communiquer l'ensemble des informations relatives à la campagne des entretiens professionnels des personnels relevant des filières ATSS ainsi que de la recherche et formation au titre de l'année scolaire 2025-2026.
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Mouvement intra-académique 2026 des personnels administratifs, sociaux, de santé et de la filière recherche et formation
Année 2026 - (DIPATE)
La présente note a pour objet de préciser les modalités de gestion du mouvement intra-académique 2026 des personnels titulaires des filières administrative, santé, sociale, recherche et formation du Ministère de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, appartenant aux corps suivants : AAE, SAENES, ADJAENES, INFENES, ASSAE, ATRF.
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Campagne TRM 2026
02/03/2026 au 11/03/2026 - (DEP)
La présente circulaire relative à la campagne TRM 2026 se déroule du 2 au 11 mars.
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Mouvement intra-académique 2026 des personnels enseignants du second degré, des personnels d’éducation et des psychologues de l’EN
Année 2026 - (DIPE)
Mouvement intra-académique 2026
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Prise en charge des étudiants en Master Métiers de l'Enseignement, de l'Education et de la Formation (MEEF) - Stage de Pratique Accompagnée (SPA)
Rentrée 2026 - (DEP)
La présente note présente la prise en charge des étudiants en master MEEF - stage de pratique accompagnée (SPA)
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Prise en charge en Master Métiers de l'Enseginement, de l'Education et de la Formation (MEEF) : contractuels alternants cohorte n°6 2026/2027
Rentrée 2026 - (DEP)
La circulaire relative à la prise en charge en Master Métiers de l’Enseignement, de l’Éducation et de la Formation (MEEF): Contractuels alternants cohorte n°6 2026/2027.
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Avancement de grade par tableau d'avancement des personnels de la filière Recherche et Formation
Annnée 2026 - (DIPATE)
La présente note de service a pour objet de vous présenter les modalités d'inscription aux tableaux d'avancement de grade au titre de l'année 2026, pour les personnels de la filière Recherche et Formation.
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Accompagnement des personnels en situation de handicap de l’académie de Nantes
Rentrée scolaire 2025-2026 - (SAAIMEPH - SAE)
Missions et modalités de recrutement et de gestion administrative et financière des agents chargés de l'accompagnement des personnels en situation de handicap.
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Évolution d'ETNA - Mise en place du nouveau protocole de communication académique
2026 - (Service communication)
Dans une démarche d'amélioration continue de ses modalités de diffusion de l'information, la région académique Pays de la Loire propose un nouveau protocole de communication interne. Cette évolution vise à optimiser la diffusion de l'information, réduire la charge de travail liée aux courriels et garantir la fiabilité des données mises à disposition des services et des usagers.
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Circulaire admission à la retraite
Année 2026-2027 - (DAPP)
Admission à la retraite des personnels d'inspection, de direction, d'éducation et d'orientation des personnels enseignants du second degré, des personnels administratifs, soignants, sociaux, techniques et de laboratoire, Education Nationale Jeunesse et Sports
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Expression des voeux d'affectation des agents contractuels exerçant des fonctions d'enseignement, d'éducation, de documentation dans le second degré public et de psychologue de l'Education nationale dans le premier et second degré public
Rentrée 2026 - (DIPE)
Expression des vœux d’affectation des agents contractuels
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Modalités de titularisation des personnels enseignants et d'éducation stagiaires du second degré public évalués par un jury académique
Session 2026 - (DIPE)
Jury de titularisation session 2026
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Procédure de remboursement des frais de déplacement
Année scolaire 2026-2027 - (DBF)
La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités de prise en charge des frais de déplacements pour les personnels médico-sociaux, les services partagés ainsi que les TZR.
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Renouvellement des contrats
Rentrée 2026 - (Mission de lutte contre le décrochage scolaire, MLDS)
Mission de lutte contre le décrochage scolaire - MLDS
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Modalités de présentation et de transmission du compte financier
Exercice 2025 - (SAJ)
La présente note a pour objet de rappeler les principales modalités de présentation et de transmission du compte financier de l’exercice 2025.
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Situation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et des psychologues de l'Education nationale concernés par une mesure de carte scolaire
Rentrée 2026-2027 - (DIPE)
Mesure de carte scolaire
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Avancement de grade par tableau d’avancement (TA) 2026 des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé.
Rentrée 2026 - (DIPATE)
La présente note de service a pour objet de porter à votre connaissance l’ensemble des informations relatives aux promotions de grade par tableau d’avancement (TA) concernant les corps des Secrétaires Administratifs de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieur (SAENES), Adjoints Administratifs de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieur (ADJAENES), Infirmiers de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieur (INFENES), Assistant de Service Social des Administrations de l’État (ASSAE), Adjoints Techniques des Établissements d’Enseignement (ATEE).
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Préparation et examen des promotions par liste d'aptitude pour l'accès au corps des CTSSAE
Année scolaire 2026/2027 - (DIPATE)
La présente note de service a pour objet de porter à votre connaissance l'ensemble des informations relatives à la préparation de la liste d'aptitude pour l'accès au corps de Conseiller technique de service social des administrations de l'État au titre de l'année 2026.
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Carte des enseignements autorisés de spécialité et optionnels dans les établissements privés
Rentée scolaire 2026 - (DPM)
Retrouvez l'arrêté et la carte.
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Carte des enseignements autorisés de spécialité et optionnels dans les établissements publics
Rentée scolaire 2026 - (DPM)
Retrouvez l'arrêté et la carte.
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Cartes des enseignements linguistiques autorisés dans les établissements privés
Rentée scolaire 2026 - (DPM)
Retrouvez l'arrêté et l'ensemble des cartes pour les collèges, les lycées professionnels et les lycées d'enseignement général et technologique.
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Cartes des enseignements linguistiques autorisés dans les établissements publics
Rentée scolaire 2026 - (DPM)
Retrouvez l'arrêté et l'ensemble des cartes pour les collèges, les lycées professionnels et les lycées d'enseignement général et technologique.
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Arrêté de composition du jury académique du CAPE
Session 2025 - (SIDEEP/SAGEPP)
L'arrêté fixe la composition du jury académique chargé d’évaluer les professeurs des écoles stagiaires et les maîtres contractuels pour l’obtention du Certificat d’aptitude au Professorat des Écoles (CAPE) session 2025, incluant des membres spécifiques pour les candidats bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés.
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Liste d'aptitude d'accès au corps des professeurs agrégés et liste d'aptitude pour l'accès des chargés d'enseignement d'EPS dans le corps des PEPS
Année scolaire 2025/2026 - (DIPE)
La circulaire détaille les modalités, le calendrier (candidatures du 19 janvier au 20 février 2026, résultats à partir du 22 juin 2026) et les procédures pour les listes d’aptitude 2026 d’accès aux corps des professeurs agrégés et des PEPS, en précisant les étapes de candidature, d’évaluation et de publication des résultats.
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Travail à Temps Partiel et Congé de Formation Professionnelle des personnels ATSS, pédagogiques et de recherche et formation
Rentrée scolaire 2026/2027 - (DIPATE)
La présente note a pour objet de préciser, au titre de la rentrée scolaire 2026, les conditions d'examen des demandes d'exercice à temps partiel (TP) et de Congé de Formation Professionnelle (CFP) pour les personnels ATSS, pédagogiques et de recherche et formation.
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Composition du jury de l’examen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Session 2026 - (DEC)
Arrêté fixant la composition du jury
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Composition du jury de l’examen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure
Session 2026 - (DEC)
Arrêté fixant la composition du jury.
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Dispositif d'accompagnement des personnels d'enseignement du second degré privés sous contrat d'association de l'Éducation nationale confrontés à des difficultés de santé
Rentrés 2026 - (DEP)
Cette circulaire présente le dispositif d’accompagnement des enseignants du second degré privé sous contrat confrontés à des difficultés de santé, en détaillant les modalités d’aménagement de poste, d’allègement de service, et les mesures spécifiques pour les personnels en situation de handicap, afin de favoriser leur maintien dans l’emploi pour la rentrée 2026.
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Liste d'aptitude d'accès des maitres contractuels ou agréés de l'enseignement privé sous contrat à l'échelle de rémunération de professeur agrégé
Préparation au titre de l'année scolaire 2026/2027 - (DEP)
Cette circulaire détaille les conditions, modalités de candidature et critères d’examen pour l’accès des maîtres contractuels ou agréés du privé sous contrat à l’échelle de rémunération des professeurs agrégés pour l’année scolaire 2026/2027.
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Préparation et examen des promotions par liste d'aptitude aux fonctions de SAENES et AAE et du tableau d'avancement d'attaché principal d'administration et d'attaché d'administration hors-classe
Rentrée 2026 - (DIPATE)
Cette circulaire détaille les modalités, conditions et calendriers (dossiers à déposer avant le 30 janvier 2026) pour les promotions par liste d’aptitude (SAENES/AAE) et tableaux d’avancement (APA/AAHC) des personnels administratifs pour la rentrée 2026, en insistant sur la valeur professionnelle, la mobilité et la transmission des dossiers sous format PDF.
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Couverture des accidents du travail des étudiants
Année scolaire 2025/2026 - (DAPP)
Cette circulaire rappelle aux établissements d’enseignement supérieur l’obligation de déclarer, avant le 6 janvier 2026, les effectifs d’étudiants concernés par la couverture des accidents du travail pour l’année 2025-2026, en distinguant les risques a, b et f selon leur situation, afin de permettre le versement des cotisations à l’URSSAF.
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Recensement des modifications sur postes spécifiques (CPGE et BTS)
Rentrée 2026 - (DEP)
Cette circulaire invite les chefs d’établissements privés sous contrat à recenser, avant le 8 décembre 2025, les modifications (créations, déqualifications ou suppressions) concernant les postes spécifiques (CPGE, BTS, coordonnateurs ASH) pour la rentrée scolaire 2026, en précisant que ces postes nécessitent des compétences ou certifications particulières.
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Recensement des postes spécifiques enseignement spécialisé et adapté
Rentrée scolaire 2026 - (DEP)
Cette circulaire demande aux chefs d’établissements privés sous contrat de recenser, avant le 7 janvier 2026, les postes spécifiques (référents et coordonnateurs) liés à l’enseignement spécialisé et adapté (ULIS, SEGPA, Classes Relais) pour la rentrée 2026, en précisant que ces postes nécessitent des certifications (CAPPEI, CAPA-SH, 2CA-SH) et font l’objet d’une procédure d’affectation particulière.
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Aménagements de postes et mesures d'accompagnement
Rentrée scolaire 2026 - (DIPE)
La circulaire détaille les dispositifs d’aménagement de poste (allègements de service, adaptations pour les examens, accompagnement des situations de handicap) et les modalités de demande via l’application Colibris avant le 4 février 2026, afin de soutenir les enseignants et psychologues de l’Éducation nationale confrontés à des difficultés de santé.
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Travail à temps partiel et demandes de congés statutaires
Rentrée scolaire 2026 - (DIPE)
La circulaire académique détaille les règles, procédures et calendriers pour les demandes de travail à temps partiel, de crédit d’heures, de positions statutaires (disponibilités) et de retraite progressive pour les enseignants, personnels d’éducation et psychologues de l’Éducation nationale.
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Dispositif du compte épargne-temps pour les personnels Conseillers Techniques Sportifs de Jeunesse et Sports - CTN et CTR
Année civile 2025 - (DIPATE)
Rappel des dispositions relatives au compte épargne-temps.La présente note a pour objectif de rappeler les dispositions relatives au compte épargne-temps. Elle concerne les personnels Conseillers Techniques Sportifs de Jeunesse et Sports (CTN et CTR).
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Dispositif du compte épargne-temps applicable aux personnels affectés à la DRAJES, exerçant les missions de Jeunesse et Sports
Année civile 2025 - (DIPATE)
Rappel des dispositions relatives au compte épargne-temps.Elle concerne les personnels administratifs, techniques et pédagogiques et les Inspecteurs Jeunesse et Sports, affectés à la DRAJES (personnels qui ont conservé comme année de référence, l’année civile 2025 pour le calcul de leurs congés)*.
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Dispositif du compte épargne-temps pour les personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé Hors DRAJES
Année de référence 2025/2026 - (DIPATE)
Rappel des dispositions relatives au compte épargne-temps.Sont concernés par la présente note les personnels administratifs (y compris les personnels administratifs affectés en SDJES), sociaux et de santé ainsi que les personnels des corps Jeunesse et Sports (IJS, CTPS, CEPJ, PS).
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Mise en œuvre du Compte épargne temps pour les personnels de direction
Année de référence 2025/2026 - (DIPATE)
Rappel des dispositions relatives au compte épargne-temps.Seuls les personnels de direction souhaitant ouvrir un compte épargne temps sont concernés par les modalités décrites dans la présente circulaire.
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Olympiades de mathématiques
Session 2026 - (DEC)
Cette circulaire annonce l’organisation des Olympiades de mathématiques 2026, ouvertes aux lycéens de première générale et technologique, avec une inscription possible jusqu’au 20 février 2026 via l’application ADAGE. Une épreuve prévue le 18 mars 2026.
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Pré-inscription au mouvement inter-académique des personnels infirmiers, sociaux, et des personnels de catégorie C des filières administrative et de recherche et de formation
Rentrée 2026 - (DIPATE)
Cette circulaire précise les modalités d’organisation du mouvement inter-académique 2026 pour les personnels infirmiers, sociaux et de catégorie C (ADJAENES, ATRF, INFENES, ASSAE) de l’Éducation nationale, en détaillant les trois phases obligatoires (pré-inscription, saisie des vœux, confirmation) et le calendrier à respecter pour une mobilité à la rentrée 2026.
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Opérations d'avancement de corps des personnels de la filière Recherche et Formation
Année 2026 - (DIPATE)
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Changement échelle de rémunération
Rentrée 2026/2027 - (DEP)
La circulaire détaille le dispositif de changement d’échelle de rémunération pour les enseignants contractuels ou agréés à titre définitif dans les établissements privés sous contrat, applicable à la rentrée 2026/2027.
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Dispositif PASSERELLE - possibilité de détachement dans le corps des Attachés d'Administration de l'État (AAE)
2026/2027 - (DIPATE)
La circulaire présente le dispositif PASSERELLE, qui permet aux personnels enseignants, d’éducation et psychologues de se porter candidats à un détachement dans le corps des Attachés d’Administration de l’État (AAE).
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Opérations de mutation des personnels Administratifs, Techniques, de Santé, Sociaux (ATSS) Recherche et Formation (RF)
Rentrée scolaire 2026 - (DIPATE)
La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d’organisation, au titre de la rentrée scolaire 2026
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Évaluation des agents contractuels exerçant des fonctions d'enseignement, d'éducation, de documentation et de psychologue de l'Éducation nationale dans le second degré public
Année scolaire 2025/2026 - (DIPE)
Précisions sur les modalités d'évaluation et de renouvellement de contrat des enseignants contractuels dans le second degré public.
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Circulaire - Certification en langue vivante
Session 2026 - (DEC)
Organisation des certifications en langues.
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Recrutement par la voie contractuelle des bénéficiaires de l’obligation d’emploi (BOE)
Rentrée scolaire 2026 - (SAAIMPH)
La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de recrutement pour la rentrée scolaire 2026-2027.
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Régime indemnitaire enseignement spécialisé
Année scolaire 2025/2026 - (DEP)
Cette note rappelle le régime indemnitaire des personnels exerçant dans certaines structures de l'enseignement spécialisé.
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Arrêtés de nomination des agents comptables
Année scolaire 2024/2025 - (SAJ)
Arrêté de nomination des agents comptable pour l'année scolaire 2024/2025
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Congé de Formation Professionnelle des personnels enseignants, d'éducation du second degré de l'enseignement public et psychologues de l'éducation nationale
Année scolaire 2026/2027 - (DIPE)
Cette note de service précise les modalités d'octroi du congé de formation professionnelle des personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale, titulaires et non titulaires dans le second degré public.
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Poursuite de l'expérimentation du télétravail en EPLE
Année scolaire 2025/2026 - (DIPATE)
La circulaire présente la prolongation de l'expérimentation du télétravail dans les EPLE pour l’année scolaire 2025-2026, encadrée par des règles strictes (volontariat, accord hiérarchique, 1 jour max/semaine, matériel professionnel fourni), tout en garantissant la continuité du service public et l’égalité des droits pour les agents concernés.
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Service et gestion des enseignants
Rentrée 2025 - (DEP)
Cette circulaire de la rentrée 2025 détaille les consignes concernant la gestion des enseignants dans les établissements privés sous contrat, incluant les dotations, les services, les recrutements, les indemnités, les congés, et les procédures administratives et financières à suivre.
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Arrêté du mouvement interacadémique
Rentrée 2026 - (DIPE)
Les demandes de changement d'académie ou d'affectation dans certains postes spécifiques ou postes à profil, présentées par les professeurs de chaires supérieures, professeurs agrégés, professeurs certifiés, adjoints d'enseignement, chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive, professeurs d'éducation physique et sportive, professeurs de lycée professionnel, conseillers principaux d'éducation, psychologues de l'éducation nationale et PEGC de l'académie de Nantes, au titre de la rentrée scolaire 2026 devront être enregistrées exclusivement par l'outil de gestion internet « i-Prof - rubrique les services- SIAM», du 5 novembre 2025 à 12 heures au 26 novembre 2025 à 12 heures pour le mouvement spécifique national, poste à profil et interacadémique.
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Listes d'aptitude exceptionnelles d'accès aux échelles de rémunération
Rentrée scolaire 2025 - (DEP)
La présente note de service a pour objet de mettre en oeuvre, au titre de la rentrée scolaire 2025, les modalités exceptionnelles d'accès, par liste d'aptitude, aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP ou de professeur d'EPS.
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Baccalauréats général et technologique - Inscriptions des élèves de 1ère en 2025-2026
Session 2027 - (DEC)
Modalités d’inscription des élèves de première - Baccalauréats général et technologique – session 2027
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Évaluation des épreuves ponctuelles d’EPS – Examens des voies générale et professionnelle
Session 2026 - (DEC)
Évaluation de l’enseignement d’éducation physique et sportive (EPS) en ponctuel, pour les baccalauréats général et technologique (BGT), baccalauréat professionnel (BCP), brevet des métiers d’art (BMA) et certificat d’aptitude professionnelle (CAP) – session 2026
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Évaluation en EPS pour les candidats sportifs de haut niveau (SHN) – Examens des voies générale et professionnelle
Session 2026 - (DEC)
Évaluation en éducation physique et sportive (EPS) des baccalauréats général et technologique (BGT), du baccalauréat professionnel (BCP), du brevet des métiers d’art (BMA) et du certificat d’aptitude professionnelle (CAP) pour les candidats relevant du sport de haut niveau (SHN) – session 2026
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Modalités d’attribution des indemnités pour missions particulières (IMP)
Rentrée scolaire 2025 - (DPM)
La présente note a pour objet de présenter le dispositif indemnitaire (IMP) qui permet aux enseignants d’accomplir des missions particulières.
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Equipe CEP - Parcours auto-réflexion sur l'évolution professionnelle
Année scolaire 2026/2027 - (DEP)
Cette circulaire détaille les modalités de demande et d’exercice du temps partiel (de droit ou sur autorisation) pour les enseignants du second degré sous contrat, avec des quotités comprises entre 50 % et 90 %. Elle précise les conditions (naissance, adoption, soins à un proche, etc.), les règles de rémunération, et les procédures de renouvellement ou de reprise à temps complet. Date limite de dépôt des demandes : 9 janvier 2026.
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Évolution cartes LV options spécialités formations technologiques - Privé
Rentrée scolaire 2025 - (DPM)
Cette campagne a trait à "l'évolution de la carte des langues vivantes, des options, des spécialités et des formations en voie technologique pour la rentrée scolaire 2026". Les documents transmis sont propres à l'enseignement privé.
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Inscription aux baccalauréats général et technologique des candidats aux épreuves terminales
Session 2026 - (DEC)
Modalités d’inscription aux épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique 2026
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Jury de titularisation 2nd degré
Session de janvier 2026 - (DEP)
Note relative aux modalités d'évaluation du stage des maîtres contractuels et agréés à titre provisoire de l’enseignement privé, évalués par un jury académique – session intermédiaire janvier 2026.
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Postes adaptés - Dispositif d’accompagnement des personnels enseignants du premier et du second degré, d’éducation et des psychologues de l’Éducation nationale confrontés à des difficultés de santé
Rentrée scolaire 2026 - (DIPE)
Circulaire concernant les postes adaptés - Dispositif d’accompagnement
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Reconversion et changement de discipline des personnels enseignants du second degré sous contrat
Rentrée scolaire 2026 - (DEP)
Circulaire relative aux conditions permettant aux enseignants de changer de discipline voire de métier
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Modalités de mise en paiement de l'indemnité de sujétions spéciales de remplacement aux titulaires affectés sur zone de remplacement
Année scolaire 2025/2026 - (DIPE)
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Stage d'observation et de pratique accompagnée (SOPA) des étudiants en Master 1 MEEF
Année scolaire 2025/2026
Modalités pratiques de déroulement des stages d'observation et de pratique accompagnée (SOPA) des étudiants de Master MEEF inscrits en M1.
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Cessation d'activité des maîtres de l'enseignement privé
Année scolaire 2025/2026
Cessation d'activité des maîtres de l'enseignement privé - RGSS et ARRCO/ AGIRC RETREP
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Circulaire - Sections sportives scolaires – Dispositifs Sport-Études - Public
Année scolaire 2026/2027
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Congé de formation professionnelle
Année scolaire 2026/2027 - (DEP)
Les maîtres contractuels de l'enseignement privé, ainsi que les maîtres délégués auxiliaires peuvent solliciter, à leur initiative personnelle, un congé de formation professionnelle, au titre de l'année scolaire 2026/2027.
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Épreuves d’EPS en CCF
Session 2026 - (DEC)
Instructions relatives à l’évaluation de l’enseignement d’éducation physique et sportive (EPS) en CCF (contrôle en cours de formation), pour la session 2026 des baccalauréats général et technologique (BGT), baccalauréat professionnel (BCP), brevet des métiers d’art (BMA) et certificat d’aptitude professionnelle (CAP)
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ISOE/ISAE parts modulables et fonctionnelles
Année scolaire 2025/2026 (DEP)
Modalités d'attribution des parts modulables et fonctionnelles de l'indemnité de suivi d'orientation des élèves (ISOE) et de l'indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves (ISAE).
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Note de rentrée - ASIE et STS
Année scolaire 2025/2026
Note de rentrée relative aux modalités de saisie des indemnités gérées dans ASIE et STS + annexes
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Avis ISFEC jury intermédiaire pour les stagiaires en alternance.
Janvier 2026 - (DEP)
Modalités d'évaluation du stage des maîtres (en alternance) contractuels et agréés à titre provisoire de l'enseignement privé, évalués par un jury académique.
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Personnels rencontrant des difficultés professionnelles
Rentrée scolaire 2025 - (DRH)
Signalement et suivi des personnels du 2nd degré public, des psychologues de l'Éducation Nationale, des ATSS et ITRF
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Circulaire télétravail
Année scolaire 2025-2026 - (DIPATE)
Organisation du télétravail dans les services académiques pour l’année scolaire 2025-2026.
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Gestion des lauréats de concours CRPE
Rentrée 2025 - (SAGEPP)
Cette circulaire détaille l’organisation, les droits, les obligations et les modalités administratives de l’année de stage des lauréats du concours CRPE (professeurs des écoles privés sous contrat) pour 2025-2026, incluant la rémunération, le tutorat, les congés, et les relations avec les établissements, les directions diocésaines et les instituts de formation.
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Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré public
Rentrée 2025 - (DIPE)
Modalités applicables à l'affectation dans un établissement du second degré public en qualité de fonctionnaire stagiaire
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Compte personnel de formation (CPF) des personnels enseignants des 1er et 2 nd degrés, d’éducation, psychologues de l’éducation nationale, affectés dans l’académie de Nantes – enseignement public
Formations débutant entre septembre et décembre 2025 - (DRH)
La présente note de service a pour objet de rappeler les dispositions légales relatives au CPF et d’en préciser les modalités de mise en œuvre dans l’académie de Nantes.
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Contrôle de légalité des règlements intérieurs
2017-4 - (SAJ)
Procédure de vérification a priori des règlements intérieurs des lycées et des E.R.E.A par le service des affaires juridiques