Textes académiques
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Composition du jury de l’examen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Session 2026 - (DEC)
Arrêté fixant la composition du jury
Document Mis à jour le
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Composition du jury de l’examen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure
Session 2026 - (DEC)
Arrêté fixant la composition du jury.
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Dispositif d'accompagnement des personnels d'enseignement du second degré privés sous contrat d'association de l'Éducation nationale confrontés à des difficultés de santé
Rentrés 2026 - (DEP)
Cette circulaire présente le dispositif d’accompagnement des enseignants du second degré privé sous contrat confrontés à des difficultés de santé, en détaillant les modalités d’aménagement de poste, d’allègement de service, et les mesures spécifiques pour les personnels en situation de handicap, afin de favoriser leur maintien dans l’emploi pour la rentrée 2026.
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Liste d'aptitude d'accès des maitres contractuels ou agréés de l'enseignement privé sous contrat à l'échelle de rémunération de professeur agrégé
Préparation au titre de l'année scolaire 2026/2027 - (DEP)
Cette circulaire détaille les conditions, modalités de candidature et critères d’examen pour l’accès des maîtres contractuels ou agréés du privé sous contrat à l’échelle de rémunération des professeurs agrégés pour l’année scolaire 2026/2027.
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Préparation et examen des promotions par liste d'aptitude aux fonctions de SAENES et AAE et du tableau d'avancement d'attaché principal d'administration et d'attaché d'administration hors-classe
Rentrée 2026 - (DIPATE)
Cette circulaire détaille les modalités, conditions et calendriers (dossiers à déposer avant le 30 janvier 2026) pour les promotions par liste d’aptitude (SAENES/AAE) et tableaux d’avancement (APA/AAHC) des personnels administratifs pour la rentrée 2026, en insistant sur la valeur professionnelle, la mobilité et la transmission des dossiers sous format PDF.
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Couverture des accidents du travail des étudiants
Année scolaire 2025/2026 - (DAPP)
Cette circulaire rappelle aux établissements d’enseignement supérieur l’obligation de déclarer, avant le 6 janvier 2026, les effectifs d’étudiants concernés par la couverture des accidents du travail pour l’année 2025-2026, en distinguant les risques a, b et f selon leur situation, afin de permettre le versement des cotisations à l’URSSAF.
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Recensement des modifications sur postes spécifiques (CPGE et BTS)
Rentrée 2026 - (DEP)
Cette circulaire invite les chefs d’établissements privés sous contrat à recenser, avant le 8 décembre 2025, les modifications (créations, déqualifications ou suppressions) concernant les postes spécifiques (CPGE, BTS, coordonnateurs ASH) pour la rentrée scolaire 2026, en précisant que ces postes nécessitent des compétences ou certifications particulières.
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Recensement des postes spécifiques enseignement spécialisé et adapté
Rentrée scolaire 2026 - (DEP)
Cette circulaire demande aux chefs d’établissements privés sous contrat de recenser, avant le 7 janvier 2026, les postes spécifiques (référents et coordonnateurs) liés à l’enseignement spécialisé et adapté (ULIS, SEGPA, Classes Relais) pour la rentrée 2026, en précisant que ces postes nécessitent des certifications (CAPPEI, CAPA-SH, 2CA-SH) et font l’objet d’une procédure d’affectation particulière.
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Aménagements de postes et mesures d'accompagnement
Rentrée scolaire 2026 - (DIPE)
La circulaire détaille les dispositifs d’aménagement de poste (allègements de service, adaptations pour les examens, accompagnement des situations de handicap) et les modalités de demande via l’application Colibris avant le 4 février 2026, afin de soutenir les enseignants et psychologues de l’Éducation nationale confrontés à des difficultés de santé.
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Travail à temps partiel et demandes de congés statutaires
Rentrée scolaire 2026 - (DIPE)
La circulaire académique détaille les règles, procédures et calendriers pour les demandes de travail à temps partiel, de crédit d’heures, de positions statutaires (disponibilités) et de retraite progressive pour les enseignants, personnels d’éducation et psychologues de l’Éducation nationale.
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Dispositif du compte épargne-temps pour les personnels Conseillers Techniques Sportifs de Jeunesse et Sports - CTN et CTR
Année civile 2025 - (DIPATE)
Rappel des dispositions relatives au compte épargne-temps.La présente note a pour objectif de rappeler les dispositions relatives au compte épargne-temps. Elle concerne les personnels Conseillers Techniques Sportifs de Jeunesse et Sports (CTN et CTR).
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Dispositif du compte épargne-temps applicable aux personnels affectés à la DRAJES, exerçant les missions de Jeunesse et Sports
Année civile 2025 - (DIPATE)
Rappel des dispositions relatives au compte épargne-temps.Elle concerne les personnels administratifs, techniques et pédagogiques et les Inspecteurs Jeunesse et Sports, affectés à la DRAJES (personnels qui ont conservé comme année de référence, l’année civile 2025 pour le calcul de leurs congés)*.
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Dispositif du compte épargne-temps pour les personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé Hors DRAJES
Année de référence 2025/2026 - (DIPATE)
Rappel des dispositions relatives au compte épargne-temps.Sont concernés par la présente note les personnels administratifs (y compris les personnels administratifs affectés en SDJES), sociaux et de santé ainsi que les personnels des corps Jeunesse et Sports (IJS, CTPS, CEPJ, PS).
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Mise en œuvre du Compte épargne temps pour les personnels de direction
Année de référence 2025/2026 - (DIPATE)
Rappel des dispositions relatives au compte épargne-temps.Seuls les personnels de direction souhaitant ouvrir un compte épargne temps sont concernés par les modalités décrites dans la présente circulaire.
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Olympiades de mathématiques
Session 2026 - (DEC)
Cette circulaire annonce l’organisation des Olympiades de mathématiques 2026, ouvertes aux lycéens de première générale et technologique, avec une inscription possible jusqu’au 20 février 2026 via l’application ADAGE. Une épreuve prévue le 18 mars 2026.
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Pré-inscription au mouvement inter-académique des personnels infirmiers, sociaux, et des personnels de catégorie C des filières administrative et de recherche et de formation
Rentrée 2026 - (DIPATE)
Cette circulaire précise les modalités d’organisation du mouvement inter-académique 2026 pour les personnels infirmiers, sociaux et de catégorie C (ADJAENES, ATRF, INFENES, ASSAE) de l’Éducation nationale, en détaillant les trois phases obligatoires (pré-inscription, saisie des vœux, confirmation) et le calendrier à respecter pour une mobilité à la rentrée 2026.
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Opérations d'avancement de corps des personnels de la filière Recherche et Formation
Année 2026 - (DIPATE)
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Changement échelle de rémunération
Rentrée 2026/2027 - (DEP)
La circulaire détaille le dispositif de changement d’échelle de rémunération pour les enseignants contractuels ou agréés à titre définitif dans les établissements privés sous contrat, applicable à la rentrée 2026/2027.
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Dispositif PASSERELLE - possibilité de détachement dans le corps des Attachés d'Administration de l'État (AAE)
2026/2027 - (DIPATE)
La circulaire présente le dispositif PASSERELLE, qui permet aux personnels enseignants, d’éducation et psychologues de se porter candidats à un détachement dans le corps des Attachés d’Administration de l’État (AAE).
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Opérations de mutation des personnels Administratifs, Techniques, de Santé, Sociaux (ATSS) Recherche et Formation (RF)
Rentrée scolaire 2026 - (DIPATE)
La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d’organisation, au titre de la rentrée scolaire 2026
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Évaluation des agents contractuels exerçant des fonctions d'enseignement, d'éducation, de documentation et de psychologue de l'Éducation nationale dans le second degré public
Année scolaire 2025/2026
Précisions sur les modalités d'évaluation et de renouvellement de contrat des enseignants contractuels dans le second degré public.
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Circulaire - Certification en langue vivante
Session 2026
Organisation des certifications en langues.
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Recrutement par la voie contractuelle des bénéficiaires de l’obligation d’emploi (BOE)
Rentrée scolaire 2026
La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de recrutement pour la rentrée scolaire 2026-2027.
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Régime indemnitaire enseignement spécialisé
Année scolaire 2025/2026
Cette note rappelle le régime indemnitaire des personnels exerçant dans certaines structures de l'enseignement spécialisé.
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Arrêtés de nomination des agents comptables
Année scolaire 2025/2026
Retrouvez l'ensemble des arrêtés de nomination des agents comptables pour l'année scolaire 2025/2026.
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Arrêtés de nomination des agents comptables
Année scolaire 2024/2025
Arrêté de nomination des agents comptable pour l'année scolaire 2024/2025
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Congé de Formation Professionnelle des personnels enseignants, d'éducation du second degré de l'enseignement public et psychologues de l'éducation nationale
Année scolaire 2026/2027
Cette note de service précise les modalités d'octroi du congé de formation professionnelle des personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale, titulaires et non titulaires dans le second degré public.
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Poursuite de l'expérimentation du télétravail en EPLE
Année scolaire 2025/2026
La circulaire présente la prolongation de l'expérimentation du télétravail dans les EPLE pour l’année scolaire 2025-2026, encadrée par des règles strictes (volontariat, accord hiérarchique, 1 jour max/semaine, matériel professionnel fourni), tout en garantissant la continuité du service public et l’égalité des droits pour les agents concernés.
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Service et gestion des enseignants
Rentrée 2025
Cette circulaire de la rentrée 2025 détaille les consignes concernant la gestion des enseignants dans les établissements privés sous contrat, incluant les dotations, les services, les recrutements, les indemnités, les congés, et les procédures administratives et financières à suivre.
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Diplôme d’Études en Langue Française (DELF) scolaire
Session 2026
Modalités d'inscription.
Document Mis à jour le
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Arrêté du mouvement interacadémique
Rentrée 2026
Les demandes de changement d'académie ou d'affectation dans certains postes spécifiques ou postes à profil, présentées par les professeurs de chaires supérieures, professeurs agrégés, professeurs certifiés, adjoints d'enseignement, chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive, professeurs d'éducation physique et sportive, professeurs de lycée professionnel, conseillers principaux d'éducation, psychologues de l'éducation nationale et PEGC de l'académie de Nantes, au titre de la rentrée scolaire 2026 devront être enregistrées exclusivement par l'outil de gestion internet « i-Prof - rubrique les services- SIAM», du 5 novembre 2025 à 12 heures au 26 novembre 2025 à 12 heures pour le mouvement spécifique national, poste à profil et interacadémique.
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Listes d'aptitude exceptionnelles d'accès aux échelles de rémunération
Rentrée scolaire 2025
La présente note de service a pour objet de mettre en oeuvre, au titre de la rentrée scolaire 2025, les modalités exceptionnelles d'accès, par liste d'aptitude, aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP ou de professeur d'EPS.
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Baccalauréats général et technologique - Inscriptions des élèves de 1ère en 2025-2026
Session 2027
Modalités d’inscription des élèves de première - Baccalauréats général et technologique – session 2027
Document Mis à jour le
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Évaluation des épreuves ponctuelles d’EPS – Examens des voies générale et professionnelle
Session 2026
Évaluation de l’enseignement d’éducation physique et sportive (EPS) en ponctuel, pour les baccalauréats général et technologique (BGT), baccalauréat professionnel (BCP), brevet des métiers d’art (BMA) et certificat d’aptitude professionnelle (CAP) – session 2026
Document Mis à jour le
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Évaluation en EPS pour les candidats sportifs de haut niveau (SHN) – Examens des voies générale et professionnelle
Session 2026
Évaluation en éducation physique et sportive (EPS) des baccalauréats général et technologique (BGT), du baccalauréat professionnel (BCP), du brevet des métiers d’art (BMA) et du certificat d’aptitude professionnelle (CAP) pour les candidats relevant du sport de haut niveau (SHN) – session 2026
Document Mis à jour le
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Modalités d’attribution des indemnités pour missions particulières (IMP)
Rentrée scolaire 2025
La présente note a pour objet de présenter le dispositif indemnitaire (IMP) qui permet aux enseignants d’accomplir des missions particulières.
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Arrêté de composition du jury de titularisation CPE Public
Session janvier 2026
Document Mis à jour le
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Equipe CEP - Parcours auto-réflexion sur l'évolution professionnelle
Année scolaire 2026/2027
Cette circulaire détaille les modalités de demande et d’exercice du temps partiel (de droit ou sur autorisation) pour les enseignants du second degré sous contrat, avec des quotités comprises entre 50 % et 90 %. Elle précise les conditions (naissance, adoption, soins à un proche, etc.), les règles de rémunération, et les procédures de renouvellement ou de reprise à temps complet. Date limite de dépôt des demandes : 9 janvier 2026.
Document Mis à jour le
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Évolution cartes LV options spécialités formations technologiques - Privé
Rentrée scolaire 2025
Cette campagne a trait à "l'évolution de la carte des langues vivantes, des options, des spécialités et des formations en voie technologique pour la rentrée scolaire 2026". Les documents transmis sont propres à l'enseignement privé.
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Inscription aux baccalauréats général et technologique des candidats aux épreuves terminales
Session 2026
Modalités d’inscription aux épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique 2026
Document Mis à jour le
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Jury de titularisation 2nd degré
Session de janvier 2026
Note relative aux modalités d'évaluation du stage des maîtres contractuels et agréés à titre provisoire de l’enseignement privé, évalués par un jury académique – session intermédiaire janvier 2026.
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Postes adaptés - Dispositif d’accompagnement des personnels enseignants du premier et du second degré, d’éducation et des psychologues de l’Éducation nationale confrontés à des difficultés de santé
Rentrée scolaire 2026
Circulaire concernant les postes adaptés - Dispositif d’accompagnement
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Reconversion et changement de discipline des personnels enseignants du second degré sous contrat
Rentrée scolaire 2026
Circulaire relative aux conditions permettant aux enseignants de changer de discipline voire de métier - Rentrés 2026
Document Mis à jour le
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Modalités de mise en paiement de l'indemnité de sujétions spéciales de remplacement aux titulaires affectés sur zone de remplacement
Année scolaire 2025/2026
Document Mis à jour le
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Stage d'observation et de pratique accompagnée (SOPA) des étudiants en Master 1 MEEF
Année scolaire 2025/2026
Modalités pratiques de déroulement des stages d'observation et de pratique accompagnée (SOPA) des étudiants de Master MEEF inscrits en M1.
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Cessation d'activité des maîtres de l'enseignement privé
Année scolaire 2025/2026
Cessation d'activité des maîtres de l'enseignement privé - RGSS et ARRCO/ AGIRC RETREP
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Circulaire - Sections sportives scolaires – Dispositifs Sport-Études - Public
Année scolaire 2026/2027
Document Mis à jour le
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Congé de formation professionnelle
Année scolaire 2026/2027
Les maîtres contractuels de l'enseignement privé, ainsi que les maîtres délégués auxiliaires peuvent solliciter, à leur initiative personnelle, un congé de formation professionnelle, au titre de l'année scolaire 2026/2027.
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Épreuves d’EPS en CCF
Session 2026 - (DEC)
Instructions relatives à l’évaluation de l’enseignement d’éducation physique et sportive (EPS) en CCF (contrôle en cours de formation), pour la session 2026 des baccalauréats général et technologique (BGT), baccalauréat professionnel (BCP), brevet des métiers d’art (BMA) et certificat d’aptitude professionnelle (CAP)
Document Mis à jour le
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ISOE/ISAE parts modulables et fonctionnelles
Année scolaire 2025/2026 (DEP)
Modalités d'attribution des parts modulables et fonctionnelles de l'indemnité de suivi d'orientation des élèves (ISOE) et de l'indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves (ISAE).
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Note de rentrée - ASIE et STS
Année scolaire 2025/2026
Note de rentrée relative aux modalités de saisie des indemnités gérées dans ASIE et STS + annexes
Document Mis à jour le
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Sections sportives scolaires – Dispositifs Sport-Études - Privé
Année scolaire 2026/2027
Document Mis à jour le
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Modalites de prise en charge des frais de transport 2025-2026
Présentation des modalités de prise en charge des frais relatifs à la mobilité
Document Mis à jour le
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Avis ISFEC jury intermédiaire pour les stagiaires en alternance.
Janvier 2026 - (DEP)
Modalités d'évaluation du stage des maîtres (en alternance) contractuels et agréés à titre provisoire de l'enseignement privé, évalués par un jury académique.
Document Mis à jour le
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Personnels rencontrant des difficultés professionnelles
Rentrée scolaire 2025 - (DRH)
Signalement et suivi des personnels du 2nd degré public, des psychologues de l'Éducation Nationale, des ATSS et ITRF
Document Mis à jour le
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Circulaire télétravail
Année scolaire 2025-2026 - (DIPATE)
Organisation du télétravail dans les services académiques pour l’année scolaire 2025-2026.
Document Mis à jour le
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Gestion des lauréats de concours CRPE
Rentrée 2025 - (SAGEPP)
Cette circulaire détaille l’organisation, les droits, les obligations et les modalités administratives de l’année de stage des lauréats du concours CRPE (professeurs des écoles privés sous contrat) pour 2025-2026, incluant la rémunération, le tutorat, les congés, et les relations avec les établissements, les directions diocésaines et les instituts de formation.
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Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré public
Rentrée 2025 - (DIPE)
Cette circulaire détaille les modalités d’affectation, de saisie des vœux, de constitution du dossier administratif et d’accueil des lauréats des concours du second degré public nommés fonctionnaires stagiaires dans l’académie de Nantes pour l’année scolaire 2025-2026.
Document Mis à jour le
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Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré public
Rentrée 2025 - (DIPE)
Modalités applicables à l'affectation dans un établissement du second degré public en qualité de fonctionnaire stagiaire
Document Mis à jour le