Publié le 19 janvier 2026 - Mis à jour le 21 janvier 2026

Travail à Temps Partiel et Congé de Formation Professionnelle des personnels ATSS, pédagogiques et de recherche et formation

Rentrée scolaire 2026/2027 - (DIPATE)

La présente note a pour objet de préciser, au titre de la rentrée scolaire 2026, les conditions d'examen des demandes d'exercice à temps partiel (TP) et de Congé de Formation Professionnelle (CFP) pour les personnels ATSS, pédagogiques et de recherche et formation.

Note CFP Temps-partiel 2026-2027.pdf 2 Mo Fichier PDF
Annexe 1 - Formulaire TP sur autorisation.pdf 647 Ko Fichier PDF
Annexe 2 - Formulaire TP de droit.pdf 633 Ko Fichier PDF
Annexe 3 - Formulaire de reprise à temps plein.pdf 532 Ko Fichier PDF
Annexe 4 - Demande CFP agent titulaire.pdf 801 Ko Fichier PDF
Annexe 5 - Demande CFP agent contractuel.pdf 709 Ko Fichier PDF
Annexe 6 - Calcul surcotisation.xls 33 Ko Fichier Microsoft Excel