Bibliothèque en ligne des textes officiels de l'académie de Nantes
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Dernières publications
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Indemnités tutorat SOPA 2025-2026 et demande de dotation ASIE
Année scolaire 2025/2026 - (DPM)
Cette circulaire et son annexe précise les indemnités des tuteurs des étudiants en Master 1 MEEF en stage d’observation et de pratique accompagnée (SOPA) et des tuteurs des étudiants en Master 2 MEEF en stage de pratique accompagnée (SPA) selon les modalités fixées par les décrets et arrêtés en vigueur pour l’année scolaire 2025-2026.
Document Mis à jour le
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Composition du jury du concours de recrutement des infirmiers de l’Education nationale et de l’enseignement supérieur - ARRETE MODIFIE
Session 2026 - (DEC)
Arrêté fixant la composition du jury.
Document Mis à jour le
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Évolution de l'offre de formation par apprentissage en EPLE
Rentrée 2027 - (DRAFPIC)
Dans le cadre des orientations fixées par les circulaires interministérielles du 13 juillet 2023, et encohérence avec les ambitions du projet académique 2023-2027 ainsi qu'avec la politique académiquedu réseau GRETA-CFA de la région académique des Pays de la Loire, l'évolution pluriannuellede la carte des formations professionnelles s'inscrit dans une dynamique renforcée de sécurisation et dediversification coordonnée des parcours de formation.
Document Mis à jour le
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Organisation des baccalauréats général et technologique - Vade-mecum du chef de centre
Session 2026 - (DEC)
Guide pour les chefs d'établissement désignés chefs de centre pour l'accueil des épreuves, et/ou des corrections, et/ou des délibérations des baccalauréats général (BCG) et technologique (BTN) - session 2026
Document Mis à jour le
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Détachement et intégration directe pour l'année 2026-2027 dans les corps d'IA-IPR et IEN 1er et 2nd degrés
Année 2026/2027 - (DIPATE 1)
La présente circulaire rappelle les conditions et la procédure à suivre pour exprimer une demande de détachement dans les corps des IA-IPR et IEN 1er et 2nd degrés.
Document Mis à jour le
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Liste d'aptitude d'accès au corps des Inspecteurs de l'Éducation Nationale
Année 2026/2027 - (DIPATE 1)
La présente note rappelle les modalités d'inscriptions et de candidatures à la liste d'aptitude 2026 d'accès au corps des Inspecteurs de l'Éducation Nationale.
Document Mis à jour le
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Préparation de l’affectation dans les collèges en 5ème, 4ème et 3ème
Rentrée scolaire 2026 - (P2D)
Modalités de demandes de dérogations.
Document Mis à jour le
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Congé de formation, dispositif expérimental de formation en langue bretonne
Année scolaire 2026-2027 - (P1D)
Cette note de service a pour objet de préciser les modalités de demande d'un congé de formation à destination des personnels enseignants du 1er degré pour l’année scolaire 2026-2027, leur permettant de disposer d’un temps de formation consacré à suivre la formation en langue bretonne dispensée par l'organisme désigné ci-après et de se voir affecter sur un poste d'enseignement de breton dans le département de la Loire-Atlantique.
Document Mis à jour le
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Avancement à la hors classe des maîtres contractuels ou agréés à titre définitif des établissements d’enseignement privés sous contrat relevant de l’échelle de rémunération des professeurs des écoles
Année 2026 - (P1D)
La présente note a pour objet de préciser les conditions d’avancement et le calendrier.
Document Mis à jour le
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Avancement au grade de maître de l’enseignement privé assimilé à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles de classe exceptionnelle
Année 2026 - (P1D)
La présente note a pour objet de présenter les conditions d’inscription au tableau d’avancement, les conditions d’examen des dossiers et le calendrier prévisionnel.
Document Mis à jour le
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Organisation du mouvement départemental
Rentrée 2026 - (P1D)
La présente note et ses annexes rappellent les modalités de participation au mouvement en Loire-Atlantique.
Document Mis à jour le
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Passage de classe à classe et procédure d’appel de la maternelle au CM2
Année scolaire 2025/2026 - (P2D)
Cette circulaire précise les modalités du passage de classe à classe pour chaque élève et indique les modalités de prise en charge des élèves dans le cadre du redoublement.
Document Mis à jour le
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Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements privés sous contrat d'association
Rentrée 2026 - (P1D)
La présente note a pour objet de préciser la procédure à suivre pour les opérations du mouvement 1ère phase et 2ème phase des maîtres exerçant dans les écoles privées sous contrat d’association.
Document Mis à jour le
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Inscription sur la liste d’aptitude de professeur des écoles
Rentrée 2026 - (P1D)
Les intéressés doivent retourner leur candidature pour le mercredi 13 mai 2026.
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Mouvement complémentaire interdépartemental des personnels enseignants du 1er degré public du département de Loire Atlantique
Rentrée 2026 - (P1D)
Modalités du mouvement par INEAT/EXEAT pour le département.
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Admission et affectation des élèves en section spécifique de collège (hors CHAM-CHAD-CHAT)
Rentrée 2026 - (P2D)
Transmettre les listes d’admissibilité classées à la DSDEN de Loire-Atlantique – DIVEL au plus tard pour le 10 avril 2026.
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Admission et affectation des élèves en section spécifique de collège CHAM-CHAD-CHAT
Rentrée 2026 - (P2D)
Transmettre les listes d’admissibilité classées à la DSDEN de Loire-Atlantique – DIVEL au plus tard pour le 10 avril 2026.
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Affectation en classe de 6ème dans un collège public pour les élèves issus du secteur privé
Rentrée 2026 - (P2D)
La campagne Affelnet 6ème est ouverte, sans interruption, du 3 mars au 5 mai 2026.
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Affectation en classe de 6ème dans un collège public pour les élèves issus du secteur public
Rentrée 2026 - (P2D)
La campagne Affelnet 6ème est ouverte, sans interruption, du 3 mars au 5 mai 2026.
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Appel à candidatures des postes à profil en Loire-Atlantique
Année scolaire 2026/2027 (P1D)
Dans le cadre du mouvement, les enseignants du premier degré de Loire-Atlantique - public - peuvent candidater du 13 février au 13 mars 2026.
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Aménagement du poste des personnels d’enseignement du 1er degré public et privé confrontés à des difficultés de santé
Année scolaire 2026/2027 (P1D)
La circulaire détaille les modalités ainsi que le calendrier : dossier à retourner pour le 2 mars 2026 au plus tard.
Document Mis à jour le
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Demandes de disponibilité et de réintégration - 1er degré public
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités des demandes de disponibilité et de réintégration.
Document Mis à jour le
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Demandes de disponibilité et de réintégration des maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités des demandes de disponibilité et de réintégration.
Document Mis à jour le
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Demandes de temps partiel - 1er degré Public
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités de demande de temps partiel.
Document Mis à jour le
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Exercice des fonctions à temps partiel et reprise à temps complet des maîtres du 1er degré privé
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités de demande de temps partiel.
Document Mis à jour le
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Orientation vers les Enseignements Adaptés du Second Degré
Rentrée 2026 - (IEN École inclusive)
Les modalités pédagogiques et administratives de mise en œuvre des dispositions pour une pré-orientation ou une orientation en SEGPA.
Document Mis à jour le
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Procédure de contrôle de l’assiduité scolaire dans le 1er degré public et privé
Année 2025/2026 - (P2D)
La présente circulaire vous informe des modalités de contrôle de l’assiduité scolaire.
Document Mis à jour le
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Procédure de contrôle de l’assiduité scolaire dans le 2nd degré public / privé
Année scolaire 2025/2026 - (P2D)
La présente circulaire vous informe des modalités de signalement mises en place dans le département.
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Dispositif de remplacement des enseignantes et enseignants du premier degré public
(P1D)
La présente note a pour objectif de définir les lignes principales de ce dispositif départemental de remplacement.
Document Mis à jour le
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Dispositif de remplacement des enseignantes et enseignants du premier degré public - IEN
(P1D)
La présente note a pour objectif de définir les lignes principales de ce dispositif départemental de remplacement.
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Demande de temps partiels de droit - 1er degré public
Année 2025 / 2026 - (P1D)
Document Mis à jour le
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Allègements de service
Rentrée 2026 - (DRH49)
La présente note de service a pour objet de fixer pour l'année scolaire 2026-2027 les modalités de demande d'octroi d'allègements de service des enseignants du 1er degré public.
Document Mis à jour le
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Congé de formation professionnelle
Année scolaire 2025/2026 - (DRH49)
La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d'octroi d'un congé de formation professionnelle pour l'année scolaire 2025-2026.
Document Mis à jour le
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Cumul d'activités
Année scolaire 2025/2026 - (DRH49)
La présente note a pour objet de rappeler la réglementation applicable en matière de cumul d'activités et de préciser les modalités de transmission des demandes d'autorisation. En effet, l'exercice d'une activité accessoire doit être précédé d'une demande d'autorisation auprès de l'autorité hiérarchique qui, après examen du dossier, décidera ou non de l'accorder.
Document Mis à jour le
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Liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'école à deux classes et plus
Rentrée scolaire 2026 - (DRH49)
La note de service a pour objet de préciser les modalités de recrutement des directeurs ou directrices d'école à deux classes et plus par liste d'aptitude dans le cadre de la préparation de la rentrée scolaire 2026.
Document Mis à jour le
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Recrutement sur postes et missions à profil
Rentrée 2026 - (DRH49)
La présente note de service a pour objet de préciser les règles et procédures relatives à l'organisation du recrutement sur postes et missions à profil. Ce recrutement permet de pourvoir des postes à fort enjeux et constitue une étape préparatoire au mouvement intra départemental automatisé au titre de la rentrée 2026.
Document Mis à jour le
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Temps partiels R2026
Rentrée 2026 - (DRH49)
La note a pour objet de fixer pour l'année scolaire 2026-2027 les conditions d'octroi des autorisations de travail à temps partiel des enseignants du 1er degré public ainsi que les modalités d'exercice telles que détachement, congé parental, disponibilité, réintégration et cumul d'activités. Ces demandes sont à distinguer des demandes pour raison de santé: allégement, congé de présence parentale, de solidarité familiale, de proche aidant qui font l'objet d'une note de service spécifique.
Document Mis à jour le
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Accès au grade de la hors classe
Rentrée scolaire 2025 - (DRH49)
La note de service détaille le calendrier (avril-juillet 2025), les conditions (2 ans au 9ème échelon), et les modalités (avis IEN, mise à jour du CV I-Prof) pour l’accès à la hors classe des professeurs des écoles promouvables dans l’académie de Nantes.
Document Mis à jour le
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Mouvement complémentaire des enseignants du 1er degré public - Demande de mutation par ineat-exeat
Rentrée scolaire 2026 - (PRHAG)
La présente circulaire a pour objet de préciser le calendrier des opérations de mutation des enseignants des écoles par ineat-exeat non compensé, après réception des résultats du mouvement national
Document Mis à jour le
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Mouvement intra départemental des professeurs des écoles et des instituteurs - Mayenne
Année scolaire 2025-2026
Note de service relative au mouvement intra départemental des professeurs des écoles et des instituteurs
Document Mis à jour le
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Congé de formation professionnelle (C.F.P.) des enseignants du premier degré public de Mayenne
Année scolaire 2026-2027 - (PRHAG)
Cette circulaire informe les enseignants du premier degré public de la Mayenne des modalités de candidature au congé de formation professionnelle (C.F.P.) pour l’année scolaire 2026/2027, incluant les conditions, obligations et la date limite de dépôt des dossiers (20 mars 2026).
Document Mis à jour le
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Demande d'exercice des fonctions à temps partiel, reprise à temps complet, congé parental
Année scolaire 2026-2027 - (PRHAG)
Cette circulaire présente les modalités de demande et de gestion du temps partiel, de la reprise à temps complet, et du congé parental pour les enseignants du premier degré public de la Mayenne pour l’année scolaire 2026-2027, en précisant les conditions, les quotités possibles, les aménagements, les implications sur la retraite, et la date limite de dépôt des demandes (20 mars 2026).
Document Mis à jour le
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Demande de disponibilité et réintégration - premier degré de Mayenne
Année scolaire 2026-2027 - (PRHAG)
Cette circulaire détaille les modalités de demande de disponibilité et de réintégration pour les enseignants du premier degré public de la Mayenne pour l’année scolaire 2026-2027, incluant les nouveautés réglementaires, les conditions, les procédures, et les dates limites de dépôt des dossiers (20 mars 2026).
Document Mis à jour le
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Tableau d'avancement pour l'accès au grade de la classe exceptionnelle du corps des professeurs des écoles
Année civile 2025 - (DSDEN53)
Les 40 professeurs des écoles hors-classe dont les noms suivent sont inscrits sur le tableau d'avancement pour l'accès au grade de la classe exceptionnelle du corps des professeurs des écoles.
Document Mis à jour le
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Tableau d'avancement pour l'accès au grade de la hors classe des professeurs des écoles
Année civile 2025 - (DSDEN53)
Les 75 professeurs des écoles de classe normale dont les noms suivent sont inscrits sur le tableau d'avancement pour l'accès au grade de la hors classe des professeurs des écoles en Mayenne (53)
Document Mis à jour le
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Affectation et assouplissement de la carte scolaire - niveaux de 5ème, 4ème et 3ème dans le département de la Sarthe
Rentrée scolaire septembre 2026 - (DIVEL72)
Document Mis à jour le
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Candidatures à l'internat du collège Henri-Lefeuvre d'Arnage
Rentrée 2026 - (DIVEL72)
Présentation des modalités et du calendrier pour les candidatures à l'internat du collège Henri Lefeuvre d'Arnage à la rentrée scolaire 2026.
Document Mis à jour le
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Candidatures à l'internat du collège Jules-Ferry de Saint-Calais
Rentrée 2026 - (DIVEL72)
Présentation des modalités et du calendrier pour les candidatures à l'internat du collège Jules Ferry de Saint-Calais à la rentrée scolaire 2026.
Document Mis à jour le
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Mouvement complémentaire des professeurs des écoles et instituteurs par INEAT-EXEAT
Rentrée 2026 - (D1D72)
Cette circulaire détaille les modalités et le calendrier du mouvement complémentaire INEAT-EXEAT pour les enseignants du 1er degré de la Sarthe à la rentrée 2026, en précisant les priorités légales, les pièces à fournir, et la date limite de dépôt des demandes fixée au 3 avril 2026.
Document Mis à jour le
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Mouvement intradépartemental poste à profil
Rentrée scolaire 2026 - (D1D-72)
Cette circulaire informe les enseignants du 1er degré de la Sarthe de l’ouverture d’un mouvement intradépartemental sur postes à profil, détaillant les modalités de candidature (en ligne jusqu’au 24 février 2026), les entretiens (du 10 mars au 8 avril 2026) et précise que l’affectation sur ces postes est définitive et exclut la participation au mouvement par barème.
Document Mis à jour le
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Demande d'allègements de service pour l'année scolaire 2026/2027
Année scolaire 2026/2027 - (D1D-72)
La circulaire précise les conditions, procédures et limites des demandes d’allègements de service pour les enseignants du premier degré public de l’académie de Nantes confrontés à des difficultés temporaires de santé pour l’année scolaire 2026-2027.
Document Mis à jour le
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Demande de temps partiel
Année scolaire 2026/2027 - (D1D-72)
La circulaire détaille les modalités, types et procédures de demande de temps partiel pour les enseignants du premier degré public de l’académie de Nantes pour l’année scolaire 2026-2027, ainsi que les règles de reprise à temps complet et les incidences sur la retraite.
Document Mis à jour le
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Circulaires mouvement interdépartemental et mouvement POP
Rentrée 2026 - (D1D-72)
La présente note a pour objet de vous informer de l'ouverture du mouvement interdépartemental sur postes à profil (POP) en 2026 et de préciser les modalités spécifiques de ce dispositif réservé aux enseignants titularisés au plus tard le 1 er septembre 2025 et détenteur du titre requis pour le postedemandé.
Document Mis à jour le
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1er degré public de Vendée : avancement au grade de la hors-classe et accès à la classe exceptionnelle des professeurs des écoles au titre de l'année 2026
Année 2026 - (DRH2)
Avancement hors-classe et classe exceptionnelle 2026 des professeurs des écoles du 1er degré public de Vendée
Document Mis à jour le
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Avancement à la classe exceptionnelle au titre de l'année 2026 - enseignants du 1er degré privé du département de la Vendée
Année 2026 - (SAGEPP)
La présente note d’information a pour objet de préciser les conditions d’avancement à la classe exceptionnelle des maîtres contractuels et agréés relevant de l’échelle de rémunération des professeurs des écoles exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat et de recueillir les avis des chefs d’établissement et des Inspecteurs de l’éducation nationale de circonscription.
Document Mis à jour le
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Avancement à la Hors classe au titre de l'année 2026 - enseignants du 1er degré privé du département de la Vendée
Année 2026 - (SAGEPP)
La présente note d’information a pour objet de préciser les conditions d’avancement à la hors-classe des maîtres contractuels et agréés relevant de l’échelle de rémunération des professeurs des écoles exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat et de recueillir les avis des chefs d’établissement et des Inspecteurs de l’éducation nationale de circonscription.
Document Mis à jour le
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Tableau rectificatif des postes vacants et susceptibles d'être vacant - rentrée 2026 - premier degré privé département 85
Tableau rectificatif au 7 avril 2026 - (SAGEPP)
Document Mis à jour le
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Tableau des postes vacants et susceptibles d'être vacant - premier degré privé département 85
Rentrée 2026 - (SAGEPP)
Dans les écoles où le poste de direction est à pourvoir ou susceptible d'être à pourvoir, le nouveau chef d’établissement pourra choisir son niveau de poste et pourra donc modifier l’affectation des enseignants sur les postes de l’école.
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Circulaire départementale inscription sur la liste d'aptitude des professeurs des écoles, rentrée scolaire 2026 - enseignant 1er degré public Vendée
Année scolaire 2026/2027 - (DRH 85)
Cette circulaire détaille les conditions requises pour candidater et le calendrier relatifs à l'inscription sur la liste d'aptitude de professeur des écoles au titre de l'année 2026.La date limite de candidature est fixée au 11 mai 2026.
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Mouvement intra-départemental et mesures de carte scolaire 2026 : note d'information à l'attention des enseignants du 1er degré public de Vendée
Année scolaire 2026/2027 - (DRH 85)
Cette note détaille le calendrier et les modalités de gestion en ressources humaines des mesures de carte scolaire 2026 pour les enseignants du 1er degré public de Vendée.Les différentes situations pouvant impacter la situation et les conditions de participation au mouvement intradépartemental des enseignants y sont expliquées.
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Circulaire départementale : mouvement complémentaire par EXEAT-INEAT 2026 - Enseignant 1er degré public de Vendée
Rentrée 2026 - (DRH85)
Mouvement complémentaire des enseignants du 1er degré public de Vendée par EXEAT-INEAT -
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Poste à profil - mouvement intra-départemental 2026 - Enseignant 1er degré Public de Vendée
Année scolaire 2025/2026 - (DRH85)
Cette circulaire détaille les modalités de candidature et d’affectation aux postes à profil du mouvement intra-départemental 2026 en Vendée. Ces postes font l’objet d’un recrutement hors barème via des entretiens, avec des dates limites de candidature fixées au 4 mars 2026 et des commissions départementales prévues en mars et avril 2026.
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Congé de formation professionnelle - Enseignant 1er degré Public de Vendée
Année scolaire 2026/2027 - (DRH2-85)
Cette circulaire détaille les conditions, modalités et calendrier pour demander un congé de formation professionnelle (CFP) en 2026-2027 pour les enseignants du 1er degré public de Vendée, incluant les critères d’éligibilité, la durée, les indemnités, les obligations de l’agent, et la procédure de candidature à soumettre avant le 13 avril 2026
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Travail à temps partiel
Année scolaire 2026/2027 - (DRH2)
Cette note de service de la DSDEN de Vendée (85) en date du 9 janvier 2026, détaille les modalités, conditions et procédures pour les enseignants du 1er degré souhaitant exercer à temps partiel (de droit ou sur autorisation) ou reprendre un temps complet pour l’année scolaire 2026-2027.
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Demande d'autorisation de cumul d'activités pour création ou reprise d'entreprise
Année scolaire 2025/2026 - (DRH2)
Formulaire de demande d'autorisation de cumul d'activités pour les agents publics de l'Éducation nationale en Vendée, destiné à encadrer la création ou la reprise d'une entreprise en dehors de leurs fonctions, sous réserve de respecter les règles déontologiques et légales (notamment l'absence de conflit d'intérêts).
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Disponibilité des enseignants du 1er degré public de Vendée
Année scolaire 2026/2027 - (DRH2)
Dispositions relatives à la mise en disponibilité des enseignants.
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Enseignants du 1er degré public Vendée : circulaire départementale autorisations d'absence
Année scolaire 2025/2026
Cette note vise à rappeler le cadre réglementaire de gestion des autorisations d’absences des enseignants du 1er degrés.
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Enseignants du 1er degré public Vendée : mouvement inter-départemental et mouvement POP
Campagne 2026- (DRH2)
Cette note explicite en détail les caractéristiques et les différentes étapes du mouvement interdépartemental et du mouvement POP.
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