Bibliothèque en ligne des textes officiels de l'académie de Nantes
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Dernières publications
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Circulaire télétravail en EPLE
Année 2026/2027 - DIPATE
La présente circulaire précise les conditions d'accès au télétravail en EPLE.
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Arrêté de nomination de l'agent comptable du LEGT Livet-Nantes
Année 2026 - (SAJ)
Nomination d'un nouvel agent comptable à compter du 01/09/2026
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Arrêté déterminant le siège et la composition des groupements de comptabilité des EPLE au sein de la région académique
Année 2026 - (SAJ)
Carte comptable à compter du 01/09/2026
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Arretés de titularisation du second degré privé
Année 2026 - (DEP)
Arrêtés suite au jury de titularisation des enseignants du second degré privé
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Mise en place d'un cadre d'usage et de suivi de l'Intelligence Artificielle Générative (IAG) au sein des services académiques.
Année 2026 - (DRASI)
Cette circulaire vise à structurer l’intégration de l’IA générative dans les services académiques en priorisant la sécurité, la conformité et l’accompagnement des agents.
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Commission d'accès au deuxième cycle de l'enseignement supérieur
Année 2026 - (DESUP)
Arrêté portant la composition de la commission.
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Avancement aux grades de la hors-classe et au grade de la classe exceptionnelle des professeurs des écoles
Année 2026 (P1D)
Procédures et calendriers relatifs aux campagnes d’avancement de grade pour l’année scolaire 2025/2026.
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Avancement au grade de maître de l'enseignement privé assimilé à l'échelle de rémunération des professeurs des professeurs des écoles hors classe
Année 2026 (P1D)
Suite à la commission consultative mixte départementale du 19/06/2026, les enseignants dont les noms figurent ci-après sont promus au grade de professeur des écoles hors classe établi au titre de l’année 2026.
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Avancement au grade de maître de l’enseignement privé assimilé à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles de classe exceptionnelle
Année 2026 (P1D)
Suite à la commission consultative mixte départementale du 19/06/2026, les enseignants dont les noms figurent ci-après, sont promus au grade de professeur des écoles classe exceptionnelle établi au titre de l’année 2026.
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Appel à candidatures des postes à profil en Loire-Atlantique
Année scolaire 2026/2027 (P1D)
Dans le cadre du mouvement, les enseignants du premier degré de Loire-Atlantique peuvent candidater du 12 juin au 19 juin 2026.
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Service civique 44 : campagne de recrutement
Année 2026/2027 - (P2D - DIVEL)
Les projets d’accueil d’un volontaire en service civique sont à déposer jusqu’au 11 juin 2026 dernier délai sur Colibris.
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Sectorisation du lycée de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44)
Rentrée scolaire 2026 - (DSDEN 44)
Arrêté fixant le district de recrutement des élèves de l'EPLE.
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Allègements de service
Rentrée 2026 - (DRH49)
La présente note de service a pour objet de fixer pour l'année scolaire 2026-2027 les modalités de demande d'octroi d'allègements de service des enseignants du 1er degré public.
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Congé de formation professionnelle
Année scolaire 2025/2026 - (DRH49)
La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d'octroi d'un congé de formation professionnelle pour l'année scolaire 2025-2026.
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Cumul d'activités
Année scolaire 2025/2026 - (DRH49)
La présente note a pour objet de rappeler la réglementation applicable en matière de cumul d'activités et de préciser les modalités de transmission des demandes d'autorisation. En effet, l'exercice d'une activité accessoire doit être précédé d'une demande d'autorisation auprès de l'autorité hiérarchique qui, après examen du dossier, décidera ou non de l'accorder.
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Liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'école à deux classes et plus
Rentrée scolaire 2026 - (DRH49)
La note de service a pour objet de préciser les modalités de recrutement des directeurs ou directrices d'école à deux classes et plus par liste d'aptitude dans le cadre de la préparation de la rentrée scolaire 2026.
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Recrutement sur postes et missions à profil
Rentrée 2026 - (DRH49)
La présente note de service a pour objet de préciser les règles et procédures relatives à l'organisation du recrutement sur postes et missions à profil. Ce recrutement permet de pourvoir des postes à fort enjeux et constitue une étape préparatoire au mouvement intra départemental automatisé au titre de la rentrée 2026.
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Temps partiels R2026
Rentrée 2026 - (DRH49)
La note a pour objet de fixer pour l'année scolaire 2026-2027 les conditions d'octroi des autorisations de travail à temps partiel des enseignants du 1er degré public ainsi que les modalités d'exercice telles que détachement, congé parental, disponibilité, réintégration et cumul d'activités. Ces demandes sont à distinguer des demandes pour raison de santé: allégement, congé de présence parentale, de solidarité familiale, de proche aidant qui font l'objet d'une note de service spécifique.
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Congé de formation professionnelle (C.F.P.) des enseignants du premier degré public de Mayenne
Année scolaire 2026-2027 - (PRHAG)
Cette circulaire informe les enseignants du premier degré public de la Mayenne des modalités de candidature au congé de formation professionnelle (C.F.P.) pour l’année scolaire 2026/2027, incluant les conditions, obligations et la date limite de dépôt des dossiers (20 mars 2026).
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Demande d'exercice des fonctions à temps partiel, reprise à temps complet, congé parental
Année scolaire 2026-2027 - (PRHAG)
Cette circulaire présente les modalités de demande et de gestion du temps partiel, de la reprise à temps complet, et du congé parental pour les enseignants du premier degré public de la Mayenne pour l’année scolaire 2026-2027, en précisant les conditions, les quotités possibles, les aménagements, les implications sur la retraite, et la date limite de dépôt des demandes (20 mars 2026).
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Demande de disponibilité et réintégration - premier degré de Mayenne
Année scolaire 2026-2027 - (PRHAG)
Cette circulaire détaille les modalités de demande de disponibilité et de réintégration pour les enseignants du premier degré public de la Mayenne pour l’année scolaire 2026-2027, incluant les nouveautés réglementaires, les conditions, les procédures, et les dates limites de dépôt des dossiers (20 mars 2026).
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Tableau d'avancement pour l'accès au grade de la classe exceptionnelle du corps des professeurs des écoles
Année civile 2025 - (DSDEN53)
Les 40 professeurs des écoles hors-classe dont les noms suivent sont inscrits sur le tableau d'avancement pour l'accès au grade de la classe exceptionnelle du corps des professeurs des écoles.
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Tableau d'avancement pour l'accès au grade de la hors classe des professeurs des écoles
Année civile 2025 - (DSDEN53)
Les 75 professeurs des écoles de classe normale dont les noms suivent sont inscrits sur le tableau d'avancement pour l'accès au grade de la hors classe des professeurs des écoles en Mayenne (53)
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Mouvement intra-départemental
Rentrée 2026 - (D1D72)
Cette circulaire départementale de la DSDEN de la Sarthe (72) détaille les modalités, le calendrier, les types de postes, les critères de barème et les procédures pour le mouvement intra-départemental des enseignants du 1er degré public en vue de la rentrée 2026.
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Affectation et assouplissement de la carte scolaire - niveaux de 5ème, 4ème et 3ème dans le département de la Sarthe
Rentrée scolaire septembre 2026 - (DIVEL72)
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Candidatures à l'internat du collège Henri-Lefeuvre d'Arnage
Rentrée 2026 - (DIVEL72)
Présentation des modalités et du calendrier pour les candidatures à l'internat du collège Henri Lefeuvre d'Arnage à la rentrée scolaire 2026.
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Candidatures à l'internat du collège Jules-Ferry de Saint-Calais
Rentrée 2026 - (DIVEL72)
Présentation des modalités et du calendrier pour les candidatures à l'internat du collège Jules Ferry de Saint-Calais à la rentrée scolaire 2026.
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Mouvement complémentaire des professeurs des écoles et instituteurs par INEAT-EXEAT
Rentrée 2026 - (D1D72)
Cette circulaire détaille les modalités et le calendrier du mouvement complémentaire INEAT-EXEAT pour les enseignants du 1er degré de la Sarthe à la rentrée 2026, en précisant les priorités légales, les pièces à fournir, et la date limite de dépôt des demandes fixée au 3 avril 2026.
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Mouvement intradépartemental poste à profil
Rentrée scolaire 2026 - (D1D-72)
Cette circulaire informe les enseignants du 1er degré de la Sarthe de l’ouverture d’un mouvement intradépartemental sur postes à profil, détaillant les modalités de candidature (en ligne jusqu’au 24 février 2026), les entretiens (du 10 mars au 8 avril 2026) et précise que l’affectation sur ces postes est définitive et exclut la participation au mouvement par barème.
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Tableau d'avancement pour l'accès à la classe exceptionnelle des professeurs des écoles privées de Vendée
2026 - (SAGEPP)
Publication de l'arrêté collectif au titre de l'année 2026 - SAGEPP
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Tableau d'avancement pour l'accès à la hors classe des professeurs des écoles privées de Vendée
2026 - (SAGEPP)
Publication de l'arrêté collectif au titre de l'année 2026 - SAGEPP
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Enseignants du 1er degré public de Vendée : appel à candidature poste à profil et mission particulière
Année 2026 - (DRH2)
Conseiller pédagogique départemental formation initiale et continue - mission directeur climat scolaire circonscription de Montaigu.
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Enseignants du 1er degré public de Vendée : appel à candidature dispositif de scolarisation des élèves de moins de 3 ans
Année 2026 - (DRH2)
Un dispositif de scolarisation des élèves de moins de 3 ans est créé à La Roche-sur-Yon à la rentrée scolaire 2026.Les candidatures sont à transmettre au plus tard le mercredi 6 mai 2026 à 12h00.
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Circulaire départementale titulaires remplaçants 2025-2026 - enseignants du 1er degré public de Vendée
Année scolaire 2025-2026 - (DRH2)
Titulaires remplaçants - enseignants du 1er degré public de Vendée.