Bibliothèque en ligne des textes officiels de l'académie de Nantes
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Dernières publications
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Arrêté fixant les effectifs et les parts respectives de femmes et d'hommes pris en compte pour la représentation des personnels au sein des commissions administratives paritaires de l'académie de Nantes
Année 2026 - (SG-DRH)
Arrêté n° SG-DRH-01-2026.
Document Mis à jour le
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Arrêté fixant les parts respectives de femmes et d'hommes composant l'effectif pris en compte pour la détermination du nombre de représentants des personnels au sein de la commission consultative mixte académique (CCMA) de l'académie de Nantes
Année 2026 - (SG-DRH)
Arrêté n° SG-DRH-02-2026.
Document Mis à jour le
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Arrêté fixant les parts respectives de femmes et d'hommes composant l'effectif pris en compte pour la détermination du nombre de représentants du personnel au sein de la commission consultative mixte interdépartementale de l'académie de Nantes
Année 2026 - (SG-DRH)
Arrêté n° SG-DRH-04-2026.
Document Mis à jour le
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Arrêté relatif à la création d'une commission consultative mixte interdépartementale au sein de l'académie de Nantes
Année 2026 - (SG-DRH)
Arrêté n° SG-DRH-03-2026.
Document Mis à jour le
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Liste d'aptitude au corps des SAENES
Année 2026
Arrêté collectif - liste d'aptitude au corps des SAENES
Document Mis à jour le
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Tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ADJAENES principal 1ère classe
Année 2026
Arrêté collectif - tableau d'avancement au grade d'ADJAENES principal 1ère classe
Document Mis à jour le
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Service civique 44 : campagne de recrutement
Année 2026/2027 - (P2D - DIVEL)
Les projets d’accueil d’un volontaire en service civique sont à déposer jusqu’au 11 juin 2026 dernier délai sur Colibris.
Document Mis à jour le
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Sectorisation du lycée de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44)
Rentrée scolaire 2026 - (DSDEN 44)
Arrêté fixant le district de recrutement des élèves de l'EPLE.
Document Mis à jour le
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Organisation du mouvement départemental
Rentrée 2026 - (P1D)
La présente note et ses annexes rappellent les modalités de participation au mouvement en Loire-Atlantique.
Document Mis à jour le
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Organisation des stages de réussite d’été 2026 - privé
Année 2026 - (P1D)
Les stages seront organisés en groupes à raison de trois heures quotidiennes, pendant quatre jours du lundi 06 au jeudi 09 juillet 2026 et/ou du lundi 24 au jeudi 27 août 2026.
Document Mis à jour le
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Organisation des stages de réussite d’été 2026 - public
Année 2026 - (P1D)
Les stages seront organisés en groupes à raison de trois heures quotidiennes, pendant quatre jours du lundi 06 au jeudi 09 juillet 2026 et/ou du lundi 24 au jeudi 27 août 2026.
Document Mis à jour le
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Préparation de l’affectation dans les collèges en 5ème, 4ème et 3ème
Rentrée scolaire 2026 - (P2D)
Modalités de demandes de dérogations.
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Allègements de service
Rentrée 2026 - (DRH49)
La présente note de service a pour objet de fixer pour l'année scolaire 2026-2027 les modalités de demande d'octroi d'allègements de service des enseignants du 1er degré public.
Document Mis à jour le
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Congé de formation professionnelle
Année scolaire 2025/2026 - (DRH49)
La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d'octroi d'un congé de formation professionnelle pour l'année scolaire 2025-2026.
Document Mis à jour le
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Cumul d'activités
Année scolaire 2025/2026 - (DRH49)
La présente note a pour objet de rappeler la réglementation applicable en matière de cumul d'activités et de préciser les modalités de transmission des demandes d'autorisation. En effet, l'exercice d'une activité accessoire doit être précédé d'une demande d'autorisation auprès de l'autorité hiérarchique qui, après examen du dossier, décidera ou non de l'accorder.
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Liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'école à deux classes et plus
Rentrée scolaire 2026 - (DRH49)
La note de service a pour objet de préciser les modalités de recrutement des directeurs ou directrices d'école à deux classes et plus par liste d'aptitude dans le cadre de la préparation de la rentrée scolaire 2026.
Document Mis à jour le
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Recrutement sur postes et missions à profil
Rentrée 2026 - (DRH49)
La présente note de service a pour objet de préciser les règles et procédures relatives à l'organisation du recrutement sur postes et missions à profil. Ce recrutement permet de pourvoir des postes à fort enjeux et constitue une étape préparatoire au mouvement intra départemental automatisé au titre de la rentrée 2026.
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Temps partiels R2026
Rentrée 2026 - (DRH49)
La note a pour objet de fixer pour l'année scolaire 2026-2027 les conditions d'octroi des autorisations de travail à temps partiel des enseignants du 1er degré public ainsi que les modalités d'exercice telles que détachement, congé parental, disponibilité, réintégration et cumul d'activités. Ces demandes sont à distinguer des demandes pour raison de santé: allégement, congé de présence parentale, de solidarité familiale, de proche aidant qui font l'objet d'une note de service spécifique.
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Mouvement complémentaire des enseignants du 1er degré public - Demande de mutation par ineat-exeat
Rentrée scolaire 2026 - (PRHAG)
La présente circulaire a pour objet de préciser le calendrier des opérations de mutation des enseignants des écoles par ineat-exeat non compensé, après réception des résultats du mouvement national
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Congé de formation professionnelle (C.F.P.) des enseignants du premier degré public de Mayenne
Année scolaire 2026-2027 - (PRHAG)
Cette circulaire informe les enseignants du premier degré public de la Mayenne des modalités de candidature au congé de formation professionnelle (C.F.P.) pour l’année scolaire 2026/2027, incluant les conditions, obligations et la date limite de dépôt des dossiers (20 mars 2026).
Document Mis à jour le
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Demande d'exercice des fonctions à temps partiel, reprise à temps complet, congé parental
Année scolaire 2026-2027 - (PRHAG)
Cette circulaire présente les modalités de demande et de gestion du temps partiel, de la reprise à temps complet, et du congé parental pour les enseignants du premier degré public de la Mayenne pour l’année scolaire 2026-2027, en précisant les conditions, les quotités possibles, les aménagements, les implications sur la retraite, et la date limite de dépôt des demandes (20 mars 2026).
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Demande de disponibilité et réintégration - premier degré de Mayenne
Année scolaire 2026-2027 - (PRHAG)
Cette circulaire détaille les modalités de demande de disponibilité et de réintégration pour les enseignants du premier degré public de la Mayenne pour l’année scolaire 2026-2027, incluant les nouveautés réglementaires, les conditions, les procédures, et les dates limites de dépôt des dossiers (20 mars 2026).
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Tableau d'avancement pour l'accès au grade de la classe exceptionnelle du corps des professeurs des écoles
Année civile 2025 - (DSDEN53)
Les 40 professeurs des écoles hors-classe dont les noms suivent sont inscrits sur le tableau d'avancement pour l'accès au grade de la classe exceptionnelle du corps des professeurs des écoles.
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Tableau d'avancement pour l'accès au grade de la hors classe des professeurs des écoles
Année civile 2025 - (DSDEN53)
Les 75 professeurs des écoles de classe normale dont les noms suivent sont inscrits sur le tableau d'avancement pour l'accès au grade de la hors classe des professeurs des écoles en Mayenne (53)
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Mouvement intra-départemental
Rentrée 2026 - (D1D72)
Cette circulaire départementale de la DSDEN de la Sarthe (72) détaille les modalités, le calendrier, les types de postes, les critères de barème et les procédures pour le mouvement intra-départemental des enseignants du 1er degré public en vue de la rentrée 2026.
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Affectation et assouplissement de la carte scolaire - niveaux de 5ème, 4ème et 3ème dans le département de la Sarthe
Rentrée scolaire septembre 2026 - (DIVEL72)
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Candidatures à l'internat du collège Henri-Lefeuvre d'Arnage
Rentrée 2026 - (DIVEL72)
Présentation des modalités et du calendrier pour les candidatures à l'internat du collège Henri Lefeuvre d'Arnage à la rentrée scolaire 2026.
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Candidatures à l'internat du collège Jules-Ferry de Saint-Calais
Rentrée 2026 - (DIVEL72)
Présentation des modalités et du calendrier pour les candidatures à l'internat du collège Jules Ferry de Saint-Calais à la rentrée scolaire 2026.
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Mouvement complémentaire des professeurs des écoles et instituteurs par INEAT-EXEAT
Rentrée 2026 - (D1D72)
Cette circulaire détaille les modalités et le calendrier du mouvement complémentaire INEAT-EXEAT pour les enseignants du 1er degré de la Sarthe à la rentrée 2026, en précisant les priorités légales, les pièces à fournir, et la date limite de dépôt des demandes fixée au 3 avril 2026.
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Mouvement intradépartemental poste à profil
Rentrée scolaire 2026 - (D1D-72)
Cette circulaire informe les enseignants du 1er degré de la Sarthe de l’ouverture d’un mouvement intradépartemental sur postes à profil, détaillant les modalités de candidature (en ligne jusqu’au 24 février 2026), les entretiens (du 10 mars au 8 avril 2026) et précise que l’affectation sur ces postes est définitive et exclut la participation au mouvement par barème.
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Enseignants du 1er degré public de Vendée : appel à candidature poste à profil et mission particulière
Année 2026 - (DRH2)
Conseiller pédagogique départemental formation initiale et continue - mission directeur climat scolaire circonscription de Montaigu.
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Enseignants du 1er degré public de Vendée : mouvement 2026 : appel à candidatures pour des postes à profil dans le domaine de l'ASH
Année 2026 - (DRH2)
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Enseignants du 1er degré public de Vendée : appel à candidature dispositif de scolarisation des élèves de moins de 3 ans
Année 2026 - (DRH2)
Un dispositif de scolarisation des élèves de moins de 3 ans est créé à La Roche-sur-Yon à la rentrée scolaire 2026.Les candidatures sont à transmettre au plus tard le mercredi 6 mai 2026 à 12h00.
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Circulaire départementale titulaires remplaçants 2025-2026 - enseignants du 1er degré public de Vendée
Année scolaire 2025-2026 - (DRH2)
Titulaires remplaçants - enseignants du 1er degré public de Vendée.
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Mouvement intra départemental 2026 des enseignants du 1er degré public de Vendée
Année 2026 - (DRH2)
Mouvement départemental 2026 des enseignants du 1er degré public de Vendée.
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1er degré public de Vendée : avancement au grade de la hors-classe et accès à la classe exceptionnelle des professeurs des écoles au titre de l'année 2026
Année 2026 - (DRH2)
Avancement hors-classe et classe exceptionnelle 2026 des professeurs des écoles du 1er degré public de Vendée
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