Tous les textes du Maine-et-Loire
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Allègements de service
Rentrée 2026 - (DRH49)
La présente note de service a pour objet de fixer pour l'année scolaire 2026-2027 les modalités de demande d'octroi d'allègements de service des enseignants du 1er degré public.
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Congé de formation professionnelle
Année scolaire 2025/2026 - (DRH49)
La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d'octroi d'un congé de formation professionnelle pour l'année scolaire 2025-2026.
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Cumul d'activités
Année scolaire 2025/2026 - (DRH49)
La présente note a pour objet de rappeler la réglementation applicable en matière de cumul d'activités et de préciser les modalités de transmission des demandes d'autorisation. En effet, l'exercice d'une activité accessoire doit être précédé d'une demande d'autorisation auprès de l'autorité hiérarchique qui, après examen du dossier, décidera ou non de l'accorder.
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Liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'école à deux classes et plus
Rentrée scolaire 2026 - (DRH49)
La note de service a pour objet de préciser les modalités de recrutement des directeurs ou directrices d'école à deux classes et plus par liste d'aptitude dans le cadre de la préparation de la rentrée scolaire 2026.
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Recrutement sur postes et missions à profil
Rentrée 2026 - (DRH49)
La présente note de service a pour objet de préciser les règles et procédures relatives à l'organisation du recrutement sur postes et missions à profil. Ce recrutement permet de pourvoir des postes à fort enjeux et constitue une étape préparatoire au mouvement intra départemental automatisé au titre de la rentrée 2026.
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Temps partiels R2026
Rentrée 2026 - (DRH49)
La note a pour objet de fixer pour l'année scolaire 2026-2027 les conditions d'octroi des autorisations de travail à temps partiel des enseignants du 1er degré public ainsi que les modalités d'exercice telles que détachement, congé parental, disponibilité, réintégration et cumul d'activités. Ces demandes sont à distinguer des demandes pour raison de santé: allégement, congé de présence parentale, de solidarité familiale, de proche aidant qui font l'objet d'une note de service spécifique.
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Accès au grade de la hors classe
Rentrée scolaire 2025 - (DRH49)
La note de service détaille le calendrier (avril-juillet 2025), les conditions (2 ans au 9ème échelon), et les modalités (avis IEN, mise à jour du CV I-Prof) pour l’accès à la hors classe des professeurs des écoles promouvables dans l’académie de Nantes.
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