Tous les textes de la Loire-Atlantique
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Préparation de l’affectation dans les collèges en 5ème, 4ème et 3ème
Rentrée scolaire 2026 - (P2D)
Modalités de demandes de dérogations.
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Congé de formation, dispositif expérimental de formation en langue bretonne
Année scolaire 2026-2027 - (P1D)
Cette note de service a pour objet de préciser les modalités de demande d'un congé de formation à destination des personnels enseignants du 1er degré pour l’année scolaire 2026-2027, leur permettant de disposer d’un temps de formation consacré à suivre la formation en langue bretonne dispensée par l'organisme désigné ci-après et de se voir affecter sur un poste d'enseignement de breton dans le département de la Loire-Atlantique.
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Avancement à la hors classe des maîtres contractuels ou agréés à titre définitif des établissements d’enseignement privés sous contrat relevant de l’échelle de rémunération des professeurs des écoles
Année 2026 - (P1D)
La présente note a pour objet de préciser les conditions d’avancement et le calendrier.
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Avancement au grade de maître de l’enseignement privé assimilé à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles de classe exceptionnelle
Année 2026 - (P1D)
La présente note a pour objet de présenter les conditions d’inscription au tableau d’avancement, les conditions d’examen des dossiers et le calendrier prévisionnel.
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Organisation du mouvement départemental
Rentrée 2026 - (P1D)
La présente note et ses annexes rappellent les modalités de participation au mouvement en Loire-Atlantique.
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Passage de classe à classe et procédure d’appel de la maternelle au CM2
Année scolaire 2025/2026 - (P2D)
Cette circulaire précise les modalités du passage de classe à classe pour chaque élève et indique les modalités de prise en charge des élèves dans le cadre du redoublement.
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Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements privés sous contrat d'association
Rentrée 2026 - (P1D)
La présente note a pour objet de préciser la procédure à suivre pour les opérations du mouvement 1ère phase et 2ème phase des maîtres exerçant dans les écoles privées sous contrat d’association.
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Inscription sur la liste d’aptitude de professeur des écoles
Rentrée 2026 - (P1D)
Les intéressés doivent retourner leur candidature pour le mercredi 13 mai 2026.
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Mouvement complémentaire interdépartemental des personnels enseignants du 1er degré public du département de Loire Atlantique
Rentrée 2026 - (P1D)
Modalités du mouvement par INEAT/EXEAT pour le département.
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Admission et affectation des élèves en section spécifique de collège (hors CHAM-CHAD-CHAT)
Rentrée 2026 - (P2D)
Transmettre les listes d’admissibilité classées à la DSDEN de Loire-Atlantique – DIVEL au plus tard pour le 10 avril 2026.
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Admission et affectation des élèves en section spécifique de collège CHAM-CHAD-CHAT
Rentrée 2026 - (P2D)
Transmettre les listes d’admissibilité classées à la DSDEN de Loire-Atlantique – DIVEL au plus tard pour le 10 avril 2026.
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Affectation en classe de 6ème dans un collège public pour les élèves issus du secteur privé
Rentrée 2026 - (P2D)
La campagne Affelnet 6ème est ouverte, sans interruption, du 3 mars au 5 mai 2026.
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Affectation en classe de 6ème dans un collège public pour les élèves issus du secteur public
Rentrée 2026 - (P2D)
La campagne Affelnet 6ème est ouverte, sans interruption, du 3 mars au 5 mai 2026.
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Appel à candidatures des postes à profil en Loire-Atlantique
Année scolaire 2026/2027 (P1D)
Dans le cadre du mouvement, les enseignants du premier degré de Loire-Atlantique - public - peuvent candidater du 13 février au 13 mars 2026.
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Aménagement du poste des personnels d’enseignement du 1er degré public et privé confrontés à des difficultés de santé
Année scolaire 2026/2027 (P1D)
La circulaire détaille les modalités ainsi que le calendrier : dossier à retourner pour le 2 mars 2026 au plus tard.
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Demandes de disponibilité et de réintégration - 1er degré public
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités des demandes de disponibilité et de réintégration.
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Demandes de disponibilité et de réintégration des maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités des demandes de disponibilité et de réintégration.
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Demandes de temps partiel - 1er degré Public
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités de demande de temps partiel.
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Exercice des fonctions à temps partiel et reprise à temps complet des maîtres du 1er degré privé
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités de demande de temps partiel.
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Orientation vers les Enseignements Adaptés du Second Degré
Rentrée 2026 - (IEN École inclusive)
Les modalités pédagogiques et administratives de mise en œuvre des dispositions pour une pré-orientation ou une orientation en SEGPA.
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Procédure de contrôle de l’assiduité scolaire dans le 1er degré public et privé
Année 2025/2026 - (P2D)
La présente circulaire vous informe des modalités de contrôle de l’assiduité scolaire.
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Procédure de contrôle de l’assiduité scolaire dans le 2nd degré public / privé
Année scolaire 2025/2026 - (P2D)
La présente circulaire vous informe des modalités de signalement mises en place dans le département.
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Dispositif de remplacement des enseignantes et enseignants du premier degré public
(P1D)
La présente note a pour objectif de définir les lignes principales de ce dispositif départemental de remplacement.
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Dispositif de remplacement des enseignantes et enseignants du premier degré public - IEN
(P1D)
La présente note a pour objectif de définir les lignes principales de ce dispositif départemental de remplacement.
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Demande de temps partiels de droit - 1er degré public
Année 2025 / 2026 - (P1D)
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