Tous les textes de la Loire-Atlantique
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Élections des parents d'élèves au conseil d'école
Année scolaire 2026/2027 (P2D - DIVEL)
La circulaire et les annexes précisent les modalités d'organisation du scrutin fixé au vendredi 9 octobre ou samedi 10 octobre 2026.
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Élections des représentants au conseil d'administration des EPLE
Année scolaire 2026/2027 (P2D - DIVEL)
La circulaire et les annexes précisent les modalités d'organisation du scrutin fixé au vendredi 9 octobre ou samedi 10 octobre 2026.
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Appel à candidatures des postes à profil en Loire-Atlantique
Année scolaire 2026/2027 (P1D)
Au vu des difficultés techniques rencontrées, vous pouvez envoyer votre candidature avec votre mail personnel si besoin, au plus tard le 11 septembre au soir.La candidature au mouvement PAP n'est pas possible via la plateforme Colibris. Toute candidature doit être envoyée par mail à votre circonscription : CV, lettre de motivation et fiche de candidature à télécharger, compléter et signer.
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Avancement aux grades de la hors-classe et au grade de la classe exceptionnelle des professeurs des écoles
Année 2026 (P1D)
Procédures et calendriers relatifs aux campagnes d’avancement de grade pour l’année scolaire 2025/2026.
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Avancement au grade de maître de l'enseignement privé assimilé à l'échelle de rémunération des professeurs des professeurs des écoles hors classe
Année 2026 (P1D)
Suite à la commission consultative mixte départementale du 19/06/2026, les enseignants dont les noms figurent ci-après sont promus au grade de professeur des écoles hors classe établi au titre de l’année 2026.
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Avancement au grade de maître de l’enseignement privé assimilé à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles de classe exceptionnelle
Année 2026 (P1D)
Suite à la commission consultative mixte départementale du 19/06/2026, les enseignants dont les noms figurent ci-après, sont promus au grade de professeur des écoles classe exceptionnelle établi au titre de l’année 2026.
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Service civique 44 : campagne de recrutement
Année 2026/2027 - (P2D - DIVEL)
Les projets d’accueil d’un volontaire en service civique sont à déposer jusqu’au 11 juin 2026 dernier délai sur Colibris.
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Sectorisation du lycée de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44)
Rentrée scolaire 2026 - (DSDEN 44)
Arrêté fixant le district de recrutement des élèves de l'EPLE.
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Organisation du mouvement départemental
Rentrée 2026 - (P1D)
La présente note et ses annexes rappellent les modalités de participation au mouvement en Loire-Atlantique.
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Organisation des stages de réussite d’été 2026 - privé
Année 2026 - (P1D)
Les stages seront organisés en groupes à raison de trois heures quotidiennes, pendant quatre jours du lundi 06 au jeudi 09 juillet 2026 et/ou du lundi 24 au jeudi 27 août 2026.
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Organisation des stages de réussite d’été 2026 - public
Année 2026 - (P1D)
Les stages seront organisés en groupes à raison de trois heures quotidiennes, pendant quatre jours du lundi 06 au jeudi 09 juillet 2026 et/ou du lundi 24 au jeudi 27 août 2026.
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Préparation de l’affectation dans les collèges en 5ème, 4ème et 3ème
Rentrée scolaire 2026 - (P2D)
Modalités de demandes de dérogations.
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Congé de formation, dispositif expérimental de formation en langue bretonne
Année scolaire 2026-2027 - (P1D)
Cette note de service a pour objet de préciser les modalités de demande d'un congé de formation à destination des personnels enseignants du 1er degré pour l’année scolaire 2026-2027, leur permettant de disposer d’un temps de formation consacré à suivre la formation en langue bretonne dispensée par l'organisme désigné ci-après et de se voir affecter sur un poste d'enseignement de breton dans le département de la Loire-Atlantique.
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Avancement à la hors classe des maîtres contractuels ou agréés à titre définitif des établissements d’enseignement privés sous contrat relevant de l’échelle de rémunération des professeurs des écoles
Année 2026 - (P1D)
La présente note a pour objet de préciser les conditions d’avancement et le calendrier.
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Avancement au grade de maître de l’enseignement privé assimilé à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles de classe exceptionnelle
Année 2026 - (P1D)
La présente note a pour objet de présenter les conditions d’inscription au tableau d’avancement, les conditions d’examen des dossiers et le calendrier prévisionnel.
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Passage de classe à classe et procédure d’appel de la maternelle au CM2
Année scolaire 2025/2026 - (P2D)
Cette circulaire précise les modalités du passage de classe à classe pour chaque élève et indique les modalités de prise en charge des élèves dans le cadre du redoublement.
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Procédure de nomination des maîtres exerçant dans les établissements privés sous contrat d'association
Rentrée 2026 - (P1D)
La présente note a pour objet de préciser la procédure à suivre pour les opérations du mouvement 1ère phase et 2ème phase des maîtres exerçant dans les écoles privées sous contrat d’association.
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Inscription sur la liste d’aptitude de professeur des écoles
Rentrée 2026 - (P1D)
Les intéressés doivent retourner leur candidature pour le mercredi 13 mai 2026.
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Mouvement complémentaire interdépartemental des personnels enseignants du 1er degré public du département de Loire Atlantique
Rentrée 2026 - (P1D)
Modalités du mouvement par INEAT/EXEAT pour le département.
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Admission et affectation des élèves en section spécifique de collège (hors CHAM-CHAD-CHAT)
Rentrée 2026 - (P2D)
Transmettre les listes d’admissibilité classées à la DSDEN de Loire-Atlantique – DIVEL au plus tard pour le 10 avril 2026.
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Admission et affectation des élèves en section spécifique de collège CHAM-CHAD-CHAT
Rentrée 2026 - (P2D)
Transmettre les listes d’admissibilité classées à la DSDEN de Loire-Atlantique – DIVEL au plus tard pour le 10 avril 2026.
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Affectation en classe de 6ème dans un collège public pour les élèves issus du secteur privé
Rentrée 2026 - (P2D)
La campagne Affelnet 6ème est ouverte, sans interruption, du 3 mars au 5 mai 2026.
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Affectation en classe de 6ème dans un collège public pour les élèves issus du secteur public
Rentrée 2026 - (P2D)
La campagne Affelnet 6ème est ouverte, sans interruption, du 3 mars au 5 mai 2026.
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Aménagement du poste des personnels d’enseignement du 1er degré public et privé confrontés à des difficultés de santé
Année scolaire 2026/2027 (P1D)
La circulaire détaille les modalités ainsi que le calendrier : dossier à retourner pour le 2 mars 2026 au plus tard.
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Demandes de disponibilité et de réintégration - 1er degré public
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités des demandes de disponibilité et de réintégration.
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Demandes de disponibilité et de réintégration des maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités des demandes de disponibilité et de réintégration.
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Demandes de temps partiel - 1er degré Public
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités de demande de temps partiel.
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Exercice des fonctions à temps partiel et reprise à temps complet des maîtres du 1er degré privé
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités de demande de temps partiel.
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Orientation vers les Enseignements Adaptés du Second Degré
Rentrée 2026 - (IEN École inclusive)
Les modalités pédagogiques et administratives de mise en œuvre des dispositions pour une pré-orientation ou une orientation en SEGPA.
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Procédure de contrôle de l’assiduité scolaire dans le 1er degré public et privé
Année 2025/2026 - (P2D)
La présente circulaire vous informe des modalités de contrôle de l’assiduité scolaire.
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Procédure de contrôle de l’assiduité scolaire dans le 2nd degré public / privé
Année scolaire 2025/2026 - (P2D)
La présente circulaire vous informe des modalités de signalement mises en place dans le département.
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Dispositif de remplacement des enseignantes et enseignants du premier degré public
(P1D)
La présente note a pour objectif de définir les lignes principales de ce dispositif départemental de remplacement.
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Dispositif de remplacement des enseignantes et enseignants du premier degré public - IEN
(P1D)
La présente note a pour objectif de définir les lignes principales de ce dispositif départemental de remplacement.
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