Tous les textes de la Loire-Atlantique
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Demandes de disponibilité et de réintégration - 1er degré public
Année scolaire 2026/2027 - (P1D - Bureau de la gestion individuelle)
La présente circulaire vous informe des modalités des demandes de disponibilité et de réintégration.
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Demandes de disponibilité et de réintégration des maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat
Année scolaire 2026/2027 - (P1D - Bureau de la gestion individuelle et collective du 1er degré privé)
La présente circulaire vous informe des modalités des demandes de disponibilité et de réintégration.
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Demandes de temps partiel - 1er degré Public
Année scolaire 2026/2027 - (P1D - Bureau de la gestion des affectations et des temps partiels du 1°' degré public)
La présente circulaire vous informe des modalités de demande de temps partiel.
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Exercice des fonctions à temps partiel et reprise à temps complet des maîtres du 1er degré privé
Année scolaire 2026/2027 - (P1D - Bureau de la gestion individuelle et collective du 1er degré privé)
La présente circulaire vous informe des modalités de demande de temps partiel.
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Orientation vers les Enseignements Adaptés du Second Degré
Rentrée 2026 - (IEN École inclusive)
Les modalités pédagogiques et administratives de mise en œuvre des dispositions pour une pré-orientation ou une orientation en SEGPA.
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Procédure de contrôle de l’assiduité scolaire dans le 1er degré public et privé
Année 2025/2026 - (P2D - DIVEL 2)
La présente circulaire vous informe des modalités de contrôle de l’assiduité scolaire.
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Procédure de contrôle de l’assiduité scolaire dans le 2nd degré public / privé
Année scolaire 2025/2026 - (P2D - DIVEL 2)
La présente circulaire vous informe des modalités de signalement mises en place dans le département.
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Dispositif de remplacement des enseignantes et enseignants du premier degré public
(P1D - Bureau de la formation et du remplacement)
La présente note a pour objectif de définir les lignes principales de ce dispositif départemental de remplacement.
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Dispositif de remplacement des enseignantes et enseignants du premier degré public - IEN
(DPE - Bureau de la formation et du remplacement)
La présente note a pour objectif de définir les lignes principales de ce dispositif départemental de remplacement.
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Demande de temps partiels de droit - 1er degré public
Année 2025 / 2026 - (P1D - 1 Bureau de la gestion des affectations et des temps partiels du 1 er degré public)
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