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Aménagement du poste des personnels d’enseignement du 1er degré public et privé confrontés à des difficultés de santé
La circulaire détaille les modalités ainsi que le calendrier : dossier à retourner pour le 2 mars 2026 au plus tard.
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Couverture des accidents du travail des étudiants
Cette circulaire rappelle aux établissements d’enseignement supérieur l’obligation de déclarer, avant le 6 janvier 2026, les effectifs d’étudiants concernés par la couverture des accidents du travail pour l’année 2025-2026, en distinguant les risques a, b et f selon leur situation, afin de permettre le versement des cotisations à l’URSSAF.
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