Bibliothèque en ligne des textes officiels de l'académie de Nantes
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Dernières publications
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Campagne TRM 2026
02/03/2026 au 11/03/2026 - (DEP)
La présente circulaire relative à la campagne TRM 2026 se déroule du 2 au 11 mars.
Document Mis à jour le
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Mouvement intra-académique 2026 des personnels enseignants du second degré, des personnels d’éducation et des psychologues de l’EN
Année 2026 - DIPE
Mouvement intra-académique 2026
Document Mis à jour le
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Prise en charge des étudiants en Master Métiers de l'Enseignement, de l'Education et de la Formation (MEEF) - Stage de Pratique Accompagnée (SPA)
Rentrée 2026 - (DEP)
La présente note présente la prise en charge des étudiants en master MEEF - stage de pratique accompagnée (SPA)
Document Mis à jour le
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Prise en charge en Master Métiers de l'Enseginement, de l'Education et de la Formation (MEEF) : contractuels alternants cohorte n°6 2026/2027
Rentrée 2026 - (DEP)
La circulaire relative à la prise en charge en Master Métiers de l’Enseignement, de l’Éducation et de la Formation (MEEF): Contractuels alternants cohorte n°6 2026/2027.
Document Mis à jour le
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Avancement de grade par tableau d'avancement des personnels de la filière Recherche et Formation
Annnée 2026 - (DIPATE)
La présente note de service a pour objet de vous présenter les modalités d'inscription aux tableaux d'avancement de grade au titre de l'année 2026, pour les personnels de la filière Recherche et Formation.
Document Mis à jour le
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Accompagnement des personnels en situation de handicap de l’académie de Nantes
Rentrée scolaire 2025-2026 - (SAAIMEPH - SAE)
Missions et modalités de recrutement et de gestion administrative et financière des agents chargés de l'accompagnement des personnels en situation de handicap.
Document Mis à jour le
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Admission et affectation des élèves en section spécifique de collège (hors CHAM-CHAD-CHAT)
Rentrée 2026 - (P2D)
Transmettre les listes d’admissibilité classées à la DSDEN de Loire-Atlantique – DIVEL au plus tard pour le 10 avril 2026.
Document Mis à jour le
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Admission et affectation des élèves en section spécifique de collège CHAM-CHAD-CHAT
Rentrée 2026 - (P2D)
Transmettre les listes d’admissibilité classées à la DSDEN de Loire-Atlantique – DIVEL au plus tard pour le 10 avril 2026.
Document Mis à jour le
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Affectation en classe de 6ème dans un collège public pour les élèves issus du secteur privé
Rentrée 2026 - (P2D)
La campagne Affelnet 6ème est ouverte, sans interruption, du 3 mars au 5 mai 2026.
Document Mis à jour le
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Affectation en classe de 6ème dans un collège public pour les élèves issus du secteur public
Rentrée 2026 - (P2D)
La campagne Affelnet 6ème est ouverte, sans interruption, du 3 mars au 5 mai 2026.
Document Mis à jour le
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Appel à candidatures des postes à profil en Loire-Atlantique
Année scolaire 2026/2027 (P1D)
Dans le cadre du mouvement, les enseignants du premier degré de Loire-Atlantique - public - peuvent candidater du 13 février au 13 mars 2026.
Document Mis à jour le
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Aménagement du poste des personnels d’enseignement du 1er degré public et privé confrontés à des difficultés de santé
Année scolaire 2026/2027 (P1D)
La circulaire détaille les modalités ainsi que le calendrier : dossier à retourner pour le 2 mars 2026 au plus tard.
Document Mis à jour le
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Demandes de disponibilité et de réintégration - 1er degré public
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités des demandes de disponibilité et de réintégration.
Document Mis à jour le
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Demandes de disponibilité et de réintégration des maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités des demandes de disponibilité et de réintégration.
Document Mis à jour le
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Demandes de temps partiel - 1er degré Public
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités de demande de temps partiel.
Document Mis à jour le
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Exercice des fonctions à temps partiel et reprise à temps complet des maîtres du 1er degré privé
Année scolaire 2026/2027 - (P1D)
La présente circulaire vous informe des modalités de demande de temps partiel.
Document Mis à jour le
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Orientation vers les Enseignements Adaptés du Second Degré
Rentrée 2026 - (IEN École inclusive)
Les modalités pédagogiques et administratives de mise en œuvre des dispositions pour une pré-orientation ou une orientation en SEGPA.
Document Mis à jour le
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Procédure de contrôle de l’assiduité scolaire dans le 1er degré public et privé
Année 2025/2026 - (P2D)
La présente circulaire vous informe des modalités de contrôle de l’assiduité scolaire.
Document Mis à jour le
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Procédure de contrôle de l’assiduité scolaire dans le 2nd degré public / privé
Année scolaire 2025/2026 - (P2D)
La présente circulaire vous informe des modalités de signalement mises en place dans le département.
Document Mis à jour le
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Dispositif de remplacement des enseignantes et enseignants du premier degré public
(P1D)
La présente note a pour objectif de définir les lignes principales de ce dispositif départemental de remplacement.
Document Mis à jour le
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Dispositif de remplacement des enseignantes et enseignants du premier degré public - IEN
(P1D)
La présente note a pour objectif de définir les lignes principales de ce dispositif départemental de remplacement.
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Affectation en classe de 6ème dans un collège public pour les élèves issus du secteur privé
Rentrée scolaire 2025 - (P2D)
La campagne Affelnet 6ème est ouverte, sans interruption, du 11 mars au 5 mai 2025.
Document Mis à jour le
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Affectation en classe de 6ème dans un collège public pour les élèves issus du secteur public
Rentrée 2025 - (P2D)
La campagne Affelnet 6ème est ouverte, sans interruption, du 11 mars au 5 mai 2025.
Document Mis à jour le
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Demande de temps partiels de droit - 1er degré public
Année 2025 / 2026 - (P1D)
Document Mis à jour le
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Allègements de service
Rentrée 2026 - (DRH49)
La présente note de service a pour objet de fixer pour l'année scolaire 2026-2027 les modalités de demande d'octroi d'allègements de service des enseignants du 1er degré public.
Document Mis à jour le
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Congé de formation professionnelle
Année scolaire 2025/2026 - (DRH49)
La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d'octroi d'un congé de formation professionnelle pour l'année scolaire 2025-2026.
Document Mis à jour le
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Cumul d'activités
Année scolaire 2025/2026 - (DRH49)
La présente note a pour objet de rappeler la réglementation applicable en matière de cumul d'activités et de préciser les modalités de transmission des demandes d'autorisation. En effet, l'exercice d'une activité accessoire doit être précédé d'une demande d'autorisation auprès de l'autorité hiérarchique qui, après examen du dossier, décidera ou non de l'accorder.
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Liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'école à deux classes et plus
Rentrée scolaire 2026 - (DRH49)
La note de service a pour objet de préciser les modalités de recrutement des directeurs ou directrices d'école à deux classes et plus par liste d'aptitude dans le cadre de la préparation de la rentrée scolaire 2026.
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Recrutement sur postes et missions à profil
Rentrée 2026 - (DRH49)
La présente note de service a pour objet de préciser les règles et procédures relatives à l'organisation du recrutement sur postes et missions à profil. Ce recrutement permet de pourvoir des postes à fort enjeux et constitue une étape préparatoire au mouvement intra départemental automatisé au titre de la rentrée 2026.
Document Mis à jour le
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Temps partiels R2026
Rentrée 2026 - (DRH49)
La note a pour objet de fixer pour l'année scolaire 2026-2027 les conditions d'octroi des autorisations de travail à temps partiel des enseignants du 1er degré public ainsi que les modalités d'exercice telles que détachement, congé parental, disponibilité, réintégration et cumul d'activités. Ces demandes sont à distinguer des demandes pour raison de santé: allégement, congé de présence parentale, de solidarité familiale, de proche aidant qui font l'objet d'une note de service spécifique.
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Accès au grade de la hors classe
Rentrée scolaire 2025 - (DRH49)
La note de service détaille le calendrier (avril-juillet 2025), les conditions (2 ans au 9ème échelon), et les modalités (avis IEN, mise à jour du CV I-Prof) pour l’accès à la hors classe des professeurs des écoles promouvables dans l’académie de Nantes.
Document Mis à jour le
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Mouvement intra départemental des professeurs des écoles et des instituteurs - Mayenne
Année scolaire 2025-2026
Note de service relative au mouvement intra départemental des professeurs des écoles et des instituteurs
Document Mis à jour le
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Congé de formation professionnelle (C.F.P.) des enseignants du premier degré public de Mayenne
Année scolaire 2026-2027 - (PRHAG)
Cette circulaire informe les enseignants du premier degré public de la Mayenne des modalités de candidature au congé de formation professionnelle (C.F.P.) pour l’année scolaire 2026/2027, incluant les conditions, obligations et la date limite de dépôt des dossiers (20 mars 2026).
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Demande d'exercice des fonctions à temps partiel, reprise à temps complet, congé parental
Année scolaire 2026-2027 - (PRHAG)
Cette circulaire présente les modalités de demande et de gestion du temps partiel, de la reprise à temps complet, et du congé parental pour les enseignants du premier degré public de la Mayenne pour l’année scolaire 2026-2027, en précisant les conditions, les quotités possibles, les aménagements, les implications sur la retraite, et la date limite de dépôt des demandes (20 mars 2026).
Document Mis à jour le
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Demande de disponibilité et réintégration - premier degré de Mayenne
Année scolaire 2026-2027 - (PRHAG)
Cette circulaire détaille les modalités de demande de disponibilité et de réintégration pour les enseignants du premier degré public de la Mayenne pour l’année scolaire 2026-2027, incluant les nouveautés réglementaires, les conditions, les procédures, et les dates limites de dépôt des dossiers (20 mars 2026).
Document Mis à jour le
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Tableau d'avancement pour l'accès au grade de la classe exceptionnelle du corps des professeurs des écoles
Année civile 2025 - (DSDEN53)
Les 40 professeurs des écoles hors-classe dont les noms suivent sont inscrits sur le tableau d'avancement pour l'accès au grade de la classe exceptionnelle du corps des professeurs des écoles.
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Tableau d'avancement pour l'accès au grade de la hors classe des professeurs des écoles
Année civile 2025 - (DSDEN53)
Les 75 professeurs des écoles de classe normale dont les noms suivent sont inscrits sur le tableau d'avancement pour l'accès au grade de la hors classe des professeurs des écoles en Mayenne (53)
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Mouvement intradépartemental poste à profil
Rentrée scolaire 2026 - (D1D-72)
Cette circulaire informe les enseignants du 1er degré de la Sarthe de l’ouverture d’un mouvement intradépartemental sur postes à profil, détaillant les modalités de candidature (en ligne jusqu’au 24 février 2026), les entretiens (du 10 mars au 8 avril 2026) et précise que l’affectation sur ces postes est définitive et exclut la participation au mouvement par barème.
Document Mis à jour le
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Demande d'allègements de service pour l'année scolaire 2026/2027
Année scolaire 2026/2027 - (D1D-72)
La circulaire précise les conditions, procédures et limites des demandes d’allègements de service pour les enseignants du premier degré public de l’académie de Nantes confrontés à des difficultés temporaires de santé pour l’année scolaire 2026-2027.
Document Mis à jour le
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Demande de temps partiel
Année scolaire 2026/2027 - (D1D-72)
La circulaire détaille les modalités, types et procédures de demande de temps partiel pour les enseignants du premier degré public de l’académie de Nantes pour l’année scolaire 2026-2027, ainsi que les règles de reprise à temps complet et les incidences sur la retraite.
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Circulaires mouvement interdépartemental et mouvement POP
Rentrée 2026 - (D1D-72)
La présente note a pour objet de vous informer de l'ouverture du mouvement interdépartemental sur postes à profil (POP) en 2026 et de préciser les modalités spécifiques de ce dispositif réservé aux enseignants titularisés au plus tard le 1 er septembre 2025 et détenteur du titre requis pour le postedemandé.
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Poste à profil - mouvement intra-départemental 2026 - Enseignant 1er degré Public de Vendée
Année scolaire 2025/2026 - (DRH85)
Cette circulaire détaille les modalités de candidature et d’affectation aux postes à profil du mouvement intra-départemental 2026 en Vendée. Ces postes font l’objet d’un recrutement hors barème via des entretiens, avec des dates limites de candidature fixées au 4 mars 2026 et des commissions départementales prévues en mars et avril 2026.
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Congé de formation professionnelle - Enseignant 1er degré Public de Vendée
Année scolaire 2026/2027 - (DRH2-85)
Cette circulaire détaille les conditions, modalités et calendrier pour demander un congé de formation professionnelle (CFP) en 2026-2027 pour les enseignants du 1er degré public de Vendée, incluant les critères d’éligibilité, la durée, les indemnités, les obligations de l’agent, et la procédure de candidature à soumettre avant le 13 avril 2026
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Travail à temps partiel
Année scolaire 2026/2027 - (DRH2)
Cette note de service de la DSDEN de Vendée (85) en date du 9 janvier 2026, détaille les modalités, conditions et procédures pour les enseignants du 1er degré souhaitant exercer à temps partiel (de droit ou sur autorisation) ou reprendre un temps complet pour l’année scolaire 2026-2027.
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Demande d'autorisation de cumul d'activités pour création ou reprise d'entreprise
Année scolaire 2025/2026 - (DRH2)
Formulaire de demande d'autorisation de cumul d'activités pour les agents publics de l'Éducation nationale en Vendée, destiné à encadrer la création ou la reprise d'une entreprise en dehors de leurs fonctions, sous réserve de respecter les règles déontologiques et légales (notamment l'absence de conflit d'intérêts).
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Disponibilité des enseignants du 1er degré public de Vendée
Année scolaire 2026/2027 - (DRH2)
Dispositions relatives à la mise en disponibilité des enseignants.
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Enseignants du 1er degré public Vendée : circulaire départementale autorisations d'absence
Année scolaire 2025/2026
Cette note vise à rappeler le cadre réglementaire de gestion des autorisations d’absences des enseignants du 1er degrés.
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Enseignants du 1er degré public Vendée : mouvement inter-départemental et mouvement POP
Campagne 2026- (DRH2)
Cette note explicite en détail les caractéristiques et les différentes étapes du mouvement interdépartemental et du mouvement POP.
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